Rapports officiels sur la formation professionnelle et son environnement
Rapports par date
Résultats : 0 | 40 | 80 | 120 | 160- Vivre ensemble plus longtemps - juillet 2010
- Pour une réforme en profondeur de la formation des auxiliaires médicaux - Rapport d’information de l’Assemblée nationale, n° 2712 - juillet 2010
- Le service public pénitentiaire : "prévenir la récidive, gérer la vie carcérale" - juillet 2010
- Mutations économiques, reclassement, revitalisation - juillet 2010
- Rapport d’activité 2009 du CNFPTLV - juin 2010
- La négociation collective en 2009 - juin 2010
- La promotion de la diversité dans les entreprises. Les meilleures expériences en France et à l’étranger - juin 2010
- Rapport d’analyse des schémas directeurs de l’aide à l’insertion professionnelle - juin 2010
- Rapport du médiateur de l’Education nationale et de l’enseignement supérieur 2009 - Humaniser les approches - juin 2010
- Propositions pour une transition entre le revenu supplémentaire temporaire d’activité (RSTA) et le revenu de solidarité active (RSA) en Outre-mer - mai 2010
- Le contrat de transition professionnelle et la convention de reclassement personnalisée : évaluation d’une approche systémique de l’accompagnement pour le retour durable à l’emploi des personnes licenciées pour motif économique - mai 2010
- Rapport des ateliers de l’apprentissage et de l’alternance - mai 2010
- Les mobilités des salariés - mai 2010
- Commission nationale de la certification professionnelle : bilan 2009 - mai 2010
- La santé au travail. Vision nouvelle et professions d’avenir : propositions pour des formations et un réseau de recherche en phase avec les missions - avril 2010
- Miviludes : rapport au Premier ministre 2009 - avril 2010
- Conseil national de la formation des élus locaux - Rapport d’activité 2008-2009 - avril 2010
- Rapport à Monsieur le Premier ministre sur les finances départementales - avril 2010
- Pour une dynamique territoriale de l’emploi. Stratégie de territorialisation de Pôle emploi : concourir à sécuriser les parcours et renforcer les liens avec les employeurs pour accroître durablement le nombre de placements - avril 2010
- Grenelle de la mer – Rapport du groupe n° 9 "formation, pluri-activités, social" - avril 2010
- Rapport sur l’économie sociale et solidaire - "L’économie sociale et solidaire, entreprendre autrement pour la croissance et l’emploi" - avril 2010
- Rapport d’information déposé par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la flexisécurité à la française - avril 2010
- Rapport Plan "Egalité des chances" 2009 - mars 2010
- 20 propositions pour dynamiser la politique de l’emploi - mars 2010
- Observatoire financier des régions française - 2010 - mars 2010
- Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2010 - février 2010
- Inégalités et discriminations : pour un usage critique et responsable de l’outil statistique - février 2010
- Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité : rapport annuel 2009 - février 2010
- Rapport de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale 2009-2010 - Bilan de 10 ans d’observation de la pauvreté et de l’exclusion sociale à l’heure de la crise - février 2010
- Rapport d’activité 2009 du délégué interministériel à l’orientation - février 2010
- Developper l’alternance dans le secteur de la restauration : pour une stratégie nationale - février 2010
- Les cellules de reclassement - janvier 2010
- La formation des demandeurs d’emploi - janvier 2010
- Refondation du droit social : concilier protection des travailleurs et efficacité économique - janvier 2010
- Bilan-évaluation du contrat d’objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l’apprentissage - Rapport de synthèse - janvier 2010
- Les besoins actuels et futurs des industries de santé en termes de formation - janvier 2010
- Croissance verte et emploi - janvier 2010
- Rapport d’activité 2009 du médiateur de Pôle emploi - janvier 2010
- Rapport sur le développement de l’orientation professionnelle tout au long de la vie - décembre 2009
- Rapport du comité de filière "métiers du bâtiment" - décembre 2009
juillet 2010
juin 2010
mai 2010
avril 2010
mars 2010
février 2010
janvier 2010
décembre 2009
Rapports par mots clés
Liste des mots clés
- AEEFF | Afpa | Alternance | Anact | Apprentissage | Archives | Bilan de compétences | Céreq | CCREFP | Cellule de reclassement | Certification | Chômage | CNCP | CNFPTLV | Compte épargne formation | Contrat de professionnalisation | Contrat de transition professionnelle | Contrats d’objectifs territoriaux | Contrôle de la formation professionnelle | Convention de reclassement personnalisée | Cour des Comptes | Croissance | Décentralisation | Défense | Département | Dérives sectaires | Détenu | Développement durable | Demandeur d’emploi | DIF | Discrimination/Egalité professionnelle | Droit social | Economie numérique | Economie sociale et solidaire | Elu local | Emploi | Enseignement professionnel | Etudiant | Europe | Exclusion | Faf | Flexicurité | Fonction publique | Fonds structurels européens | Gardien d’immeuble | GRH | Halde | Handicapé | Illettrisme | Indemnisation du chômage | Industrie pharmaceutique | Insertion | Jeune | Maison de l’emploi | Médecin | Métiers de la mer | Métiers de la santé | Métiers du bâtiment | Mission locale | Mobilité | Modernisation du marché du travail | Négociation collective | Offre de formation | ONFRIH | Opacif | OPCA | Oref | Orientation | Outre-mer | Pôle de compétitivité | Pôle emploi | Politique de la ville | PRDF | Presse | Professions juridiques | Projet loi de finances | Projet loi de finances "Formation professionnelle" | Réforme de la formation | Région | Restauration | Risques psychosociaux au travail | RSA | Salaire minimum | Santé au travail | Sécurisation des parcours | Senior | Service public de l’emploi | Services à la personne | Spectacle vivant | Statistiques du chômage | Tourisme | VAE |
AEEFF Haut de page
- Agence Education Europe Formation France : audit des systèmes de gestion et comptabilité - Contrôles secondaires - avril 2008
Afpa Haut de page
- La mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l’organisation du service public de l’emploi - mai 2009
- Transfert de l’activité d’orientation des demandeurs vers la formation. Rapport des directeurs généraux de Pôle emploi et de l’Afpa au secrétaire d’Etat chargé de l’emploi - avril 2009
Alternance Haut de page
- Rapport des ateliers de l’apprentissage et de l’alternance - mai 2010
- Developper l’alternance dans le secteur de la restauration : pour une stratégie nationale - février 2010
- Promouvoir et développer l’alternance, voie d’excellence pour la professionnalisation - novembre 2009
Anact Haut de page
Apprentissage Haut de page
- Rapport des ateliers de l’apprentissage et de l’alternance - mai 2010
- Developper l’alternance dans le secteur de la restauration : pour une stratégie nationale - février 2010
- Bilan-évaluation du contrat d’objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l’apprentissage - Rapport de synthèse - janvier 2010
- Développer les formations en alternance dans le secteur public - octobre 2009
- Le financement et les effectifs de l’apprentissage en France : données 2006 - volume 1 : niveau national - mars 2009
Archives Haut de page
- Actes de la première Université de la formation professionnelle dans les régions d’Outre-Mer : la formation professionnelle au service du développement localsionnelle au service du développement local" - octobre 2000
- La professionnalisation de l’offre de formation et des relations entre les utilisateurs et les organismes - septembre 2000
- "Validation des compétences professionnelles" - Rapport final d’évaluation de la 2ème expérimentation - juin 2000
- Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne - septembre 1999
- Lutter contre l’illettrisme - avril 1999
- Vocational Training - Analysis, challenges and issues - mars 1999
- La formation professionnelle Diagnostics, défis et enjeux - mars 1999
- Profils professionnels, formation et pratiques des tuteurs en entreprise en Allemagne, Autriche, Espagne et France - Rapport de synthèse LEONARDO - janvier 1999
Bilan de compétences Haut de page
- Le bilan de compétences, un outil-phare dans la sécurisation des parcours professionnels - septembre 2009
Céreq Haut de page
- Evaluation du contrat d’objectifs du Centre d’études et de recherches sur les qualifications - mars 2008
CCREFP Haut de page
Cellule de reclassement Haut de page
- Les cellules de reclassement - janvier 2010
Certification Haut de page
- Pour une "simplification de l’offre des certifications" dans le champ des services aux personnes fragiles - novembre 2009
Chômage Haut de page
- Document de synthèse relatif aux causes du chômage - janvier 2008
CNCP Haut de page
- Commission nationale de la certification professionnelle : bilan 2009 - mai 2010
- Commission nationale de la certification professionnelle : bilan 2008 - mai 2009
CNFPTLV Haut de page
- Rapport d’activité 2009 du CNFPTLV - juin 2010
- Rapport d’activité 2008 du CNFPTLV - juin 2009
Compte épargne formation Haut de page
Contrat de professionnalisation Haut de page
Contrat de transition professionnelle Haut de page
- Mutations économiques, reclassement, revitalisation - juillet 2010
- Le contrat de transition professionnelle et la convention de reclassement personnalisée : évaluation d’une approche systémique de l’accompagnement pour le retour durable à l’emploi des personnes licenciées pour motif économique - mai 2010
Contrats d’objectifs territoriaux Haut de page
Contrôle de la formation professionnelle Haut de page
Convention de reclassement personnalisée Haut de page
- Mutations économiques, reclassement, revitalisation - juillet 2010
- Le contrat de transition professionnelle et la convention de reclassement personnalisée : évaluation d’une approche systémique de l’accompagnement pour le retour durable à l’emploi des personnes licenciées pour motif économique - mai 2010
Cour des Comptes Haut de page
- Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2010 - février 2010
- Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009 - février 2009
- Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2008 - février 2008
Croissance Haut de page
- France 2025 - Diagnostic stratégique : dix défis pour la France - janvier 2009
- Rapport de la commission pour la libération de la croissance française - janvier 2008
Décentralisation Haut de page
Défense Haut de page
- Rapport Plan "Egalité des chances" 2009 - mars 2010
- "Défense 2ème chance", bilan et perspectives - janvier 2009
Département Haut de page
Dérives sectaires Haut de page
- Miviludes : rapport au Premier ministre 2009 - avril 2010
- Miviludes : rapport au Premier ministre 2008 - mai 2009
Détenu Haut de page
Développement durable Haut de page
- Croissance verte et emploi - janvier 2010
- Dynamiques et développement durable des territoires. Rapport de l’Observatoire des territoires 2008 - janvier 2009
Demandeur d’emploi Haut de page
- La formation des demandeurs d’emploi - janvier 2010
- Les expérimentations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi conduites par l’Unédic et l’ANPE en 2007 - Rapport de synthèse du Comité de pilotage de l’évaluation - octobre 2009
DIF Haut de page
- Le droit individuel à la formation - septembre 2008
Discrimination/Egalité professionnelle Haut de page
- La promotion de la diversité dans les entreprises. Les meilleures expériences en France et à l’étranger - juin 2010
- Inégalités et discriminations : pour un usage critique et responsable de l’outil statistique - février 2010
- Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité : rapport annuel 2009 - février 2010
- Rapport sur l’application de la directive 2002/73/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 septembre 2002 modifiant la directive 76/207/CEE du Conseil relative à la mise en œuvre du principe de l’égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l’accès à l’emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, et les conditions de travail - juillet 2009
- Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - juillet 2009
- Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité : rapport annuel 2008 - mai 2009
- Programme d’action et recommandations pour la diversité et l’égalité des chances - mai 2009
- Construction d’une méthodologie d’observation de l’accès et du déroulement de carrière des générations issues de l’immigration dans la fonction publique - Rapport final - décembre 2008
Droit social Haut de page
- Refondation du droit social : concilier protection des travailleurs et efficacité économique - janvier 2010
Economie numérique Haut de page
- La société et l’économie à l’aune de la révolution numérique : enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015-2025) - mai 2009
- France numérique 2012 : plan de développement de l’économie numérique - octobre 2008
Economie sociale et solidaire Haut de page
Elu local Haut de page
Emploi Haut de page
- 20 propositions pour dynamiser la politique de l’emploi - mars 2010
- Propositions en faveur de l’emploi : bilan et actualisation - octobre 2009
- Accompagner vers l’emploi : les exemples de l’Allemagne, du Danemark et du Royaume-Uni - juillet 2008
- L’emploi des jeunes des quartiers populaires - juillet 2008
- Une stratégie européenne pour la mondialisation. Rapport en vue de la présidence française du Conseil de l’Union européenne - avril 2008
- L’évaluation des politiques de l’emploi - mars 2008
Enseignement professionnel Haut de page
- Bilan des résultats de l’Ecole 2009 - L’enseignement professionnel - novembre 2009
- L’employabilité des jeunes issus de l’enseignement professionnel initial du second degré - juillet 2008
Etudiant Haut de page
Europe Haut de page
- Livre vert : promouvoir la mobilité des jeunes à des fins d’apprentissage - juillet 2009
- L’Europe sociale, état des lieux et perspectives - mai 2009
- Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l’emploi - Programme national français de réforme 2008-2010 - octobre 2008
- Accompagner vers l’emploi : les exemples de l’Allemagne, du Danemark et du Royaume-Uni - juillet 2008
- Encourager la mobilité des jeunes en Europe : orientations stratégiques pour la France et l’Union européenne - juillet 2008
- Un agenda social pour une Europe compétitive et solidaire - juin 2008
- Une stratégie européenne pour la mondialisation. Rapport en vue de la présidence française du Conseil de l’Union européenne - avril 2008
- Flexicurité en Europe : éléments d’analyse - février 2008
Exclusion Haut de page
- Rapport de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale 2009-2010 - Bilan de 10 ans d’observation de la pauvreté et de l’exclusion sociale à l’heure de la crise - février 2010
- La lutte contre la pauvreté et l’exclusion : une responsabilité à partager - juillet 2008
- La mesure de la pauvreté et de l’exclusion sociale : quels indicateurs ? - juin 2008
- Le rapport de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale 2007-2008 - avril 2008
Faf Haut de page
- Evaluation du service rendu par les organismes collecteurs agréés (OPCA, OPACIF & FAF) - Rapport de synthèse - mars 2008
Flexicurité Haut de page
- Rapport de la Mission pour la flexicurité - décembre 2008
- Flexicurité en Europe : éléments d’analyse - février 2008
Fonction publique Haut de page
- Inégalités et discriminations : pour un usage critique et responsable de l’outil statistique - février 2010
- Développer les formations en alternance dans le secteur public - octobre 2009
- Propositions pour une reforme de la formation des agents de l’Etat - décembre 2008
- La formation continue des agents de la fonction publique de l’État : rapport d’enquête et conclusions du Comité - juillet 2008
- Rapport de la mission préparatoire au réexamen général du contenu des concours d’accès à la Fonction publique de l’Etat - janvier 2008
Fonds structurels européens Haut de page
Gardien d’immeuble Haut de page
GRH Haut de page
- Les actions incitatives de l’Etat auprès des PME pour le développement de la gestion des ressources humaines - Rapport de synthèse - septembre 2008
Halde Haut de page
- Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité : rapport annuel 2009 - février 2010
- Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité : rapport annuel 2008 - mai 2009
Handicapé Haut de page
- "L’emploi : un droit à faire vivre pour tous". Evaluer la situation des personnes handicapées au regard de l’emploi, prévenir la désinsertion socio-professionnelle - décembre 2009
- Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap - février 2009
Illettrisme Haut de page
Indemnisation du chômage Haut de page
- Indemnisation du chômage - mai 2008
Industrie pharmaceutique Haut de page
Insertion Haut de page
- Rapport d’analyse des schémas directeurs de l’aide à l’insertion professionnelle - juin 2010
- Grenelle de l’insertion : rapport général - mai 2008
- Rapport d’activité 2007-2008 et compte rendu des travaux sur le thème "Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers" - mai 2008
- Un devoir national : l’insertion des jeunes sans diplôme - mai 2008
Jeune Haut de page
- Bilan des résultats de l’Ecole 2009 - L’enseignement professionnel - novembre 2009
- Propositions en faveur de l’emploi : bilan et actualisation - octobre 2009
- Mise en place du Conseil national des entreprises pour la banlieue - Rapport d’étape pour Madame la Secrétaire d’Etat à la Ville - juillet 2009
- Livre vert : promouvoir la mobilité des jeunes à des fins d’apprentissage - juillet 2009
- Commission sur la politique de la jeunesse - Livre vert - juillet 2009
- Des emplois pour les jeunes - mai 2009
- Agir pour davantage d’égalité des chances et d’ouverture à la diversité dans l’accès à l’emploi des jeunes : une urgence - mars 2009
- "Défense 2ème chance", bilan et perspectives - janvier 2009
- 25 ans de politiques d’insertion des jeunes : quel bilan ? - octobre 2008
- L’emploi des jeunes des quartiers populaires - juillet 2008
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Maison de l’emploi Haut de page
- Mise en œuvre des préconisations de la mission d’information sur les maisons de l’emploi - mars 2009
- Fusion ANPE /Assédic. Réflexion sur le positionnement des Maisons de l’Emploi et des Missions locales - décembre 2008
- Les maisons de l’emploi : mission d’évaluation du dispositif [Rapport définitif] - juin 2008
Médecin Haut de page
- Formation médicale continue et évaluation des pratiques professionnelles des médecins - novembre 2008
Métiers de la mer Haut de page
Métiers de la santé Haut de page
- Pour une réforme en profondeur de la formation des auxiliaires médicaux - Rapport d’information de l’Assemblée nationale, n° 2712 - juillet 2010
- La santé au travail. Vision nouvelle et professions d’avenir : propositions pour des formations et un réseau de recherche en phase avec les missions - avril 2010
- Les besoins actuels et futurs des industries de santé en termes de formation - janvier 2010
Métiers du bâtiment Haut de page
- Rapport du comité de filière "métiers du bâtiment" - décembre 2009
Mission locale Haut de page
Mobilité Haut de page
- Les mobilités des salariés - mai 2010
- Rapport sur les trajectoires et les mobilités professionnelles - septembre 2009
- Livre vert : promouvoir la mobilité des jeunes à des fins d’apprentissage - juillet 2009
- Encourager la mobilité des jeunes en Europe : orientations stratégiques pour la France et l’Union européenne - juillet 2008
Modernisation du marché du travail Haut de page
- Modernisation du marché du travail - avril 2008
- Modernisation du marché du travail - avril 2008
Négociation collective Haut de page
- La négociation collective en 2009 - juin 2010
- La négociation collective en 2008 - juin 2009
- Rapport sur la négociation collective et les branches professionnelles - mai 2009
- Evaluation de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social - Volet dialogue social - janvier 2008
Offre de formation Haut de page
- La qualité de l’offre et de l’achat de formation - décembre 2008
ONFRIH Haut de page
- Le rapport 2008 de l’Observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap - mars 2009
Opacif Haut de page
- Evaluation du service rendu par les organismes collecteurs agréés (OPCA, OPACIF & FAF) - Rapport de synthèse - mars 2008
OPCA Haut de page
- La gestion financière des organismes paritaires collecteurs agréés et du fonds unique de péréquation - novembre 2009
- Evaluation du service rendu par les organismes collecteurs agréés (OPCA, OPACIF & FAF) - Rapport de synthèse - mars 2008
Oref Haut de page
Orientation Haut de page
- Rapport d’activité 2009 du délégué interministériel à l’orientation - février 2010
- Rapport sur le développement de l’orientation professionnelle tout au long de la vie - décembre 2009
- Renforcer l’orientation active : pour une transition réussie du lycée vers l’enseignement supérieur - juillet 2009
- Préconisations sur la réforme du lycée - juin 2009
- Mission d’information sur la réforme du lycée - mai 2009
- Transfert de l’activité d’orientation des demandeurs vers la formation. Rapport des directeurs généraux de Pôle emploi et de l’Afpa au secrétaire d’Etat chargé de l’emploi - avril 2009
- La politique régionale de l’accueil, de l’information et de l’orientation tout au long de la vie - mars 2009
- L’orientation scolaire et professionnelle des jeunes : propositions du Conseil d’orientation pour l’emploi - janvier 2009
- France 2025 - Diagnostic stratégique : dix défis pour la France - janvier 2009
- Bilan des résultats de l’Ecole - 2008 - L’orientation scolaire - juillet 2008
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Outre-mer Haut de page
- Propositions pour une transition entre le revenu supplémentaire temporaire d’activité (RSTA) et le revenu de solidarité active (RSA) en Outre-mer - mai 2010
- Rapport général des états généraux en Guyane - juillet 2009
- Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l’avenir.pdf - juillet 2009
Pôle de compétitivité Haut de page
- Les pôles de compétitivité : une évaluation prometteuse - Synthèse du rapport d’évaluation - juin 2008
Pôle emploi Haut de page
- Pour une dynamique territoriale de l’emploi. Stratégie de territorialisation de Pôle emploi : concourir à sécuriser les parcours et renforcer les liens avec les employeurs pour accroître durablement le nombre de placements - avril 2010
- Rapport d’information déposé par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la flexisécurité à la française - avril 2010
- Rapport d’activité 2009 du médiateur de Pôle emploi - janvier 2010
- Transfert de l’activité d’orientation des demandeurs vers la formation. Rapport des directeurs généraux de Pôle emploi et de l’Afpa au secrétaire d’Etat chargé de l’emploi - avril 2009
- Une nouvelle coopération entre le réseau des missions locales et Pôle Emploi - mars 2009
- Fusion ANPE /Assédic. Réflexion sur le positionnement des Maisons de l’Emploi et des Missions locales - décembre 2008
- La fusion de l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) et du réseau de l’assurance chômage (Unédic) - juin 2008
- Contribution à la préparation de la convention tripartite entre l’Etat, l’Unédic et la nouvelle institution créée par la loi du 13 février 2008 - avril 2008
- Préparation de la fusion de l’ANPE et du réseau de l’Assurance chômage - février 2008
- La réforme du service public de l’emploi - janvier 2008
Politique de la ville Haut de page
- Réunifier et réconcilier la ville : constat et propositions - janvier 2008
PRDF Haut de page
- Rapport public thématique : la conduite par l’Etat de la décentralisation - octobre 2009
- Proposition d’un tableau de bord du plan régional de développement des formations (PRDF) - (Données financières 2005) - avril 2008
Presse Haut de page
- Presse Etats généraux de la presse écrite - Livre vert - janvier 2009
Professions juridiques Haut de page
- Vers une grande profession du droit - avril 2009
Projet loi de finances Haut de page
- PLF 2009 - Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi - novembre 2008
- PLF 2009 - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - novembre 2008
Projet loi de finances "Formation professionnelle" Haut de page
- PLF 2010 : annexe Formation professionnelle - octobre 2009
- PLF 2009 : annexe Formation professionnelle - octobre 2008
- Annexe au projet de loi de finances pour 2009. Opérateurs de l’Etat - octobre 2008
- PLF 2009 - Document de politique transversale - Orientation et insertion professionnelle des jeunes - octobre 2008
Réforme de la formation Haut de page
- L’orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie - septembre 2009
- Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie - juillet 2009
- Avis fait au nom de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire sur le projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie - mai 2009
- Les perspectives et le financement de la formation professionnelle - avril 2009
- La formation tout au long de la vie Rapport d’information de l’Assemblée nationale, n° 1298 - décembre 2008
- Rapport public thématique : la formation professionnelle tout au long de la vie - septembre 2008
- Groupe multipartite sur la formation professionnelle - Synthèse des travaux - juillet 2008
- Bilan de l’Ani du 5 décembre 2003 [synthèses] - mai 2008
- Travaux du COE sur la formation professionnelle - avril 2008
- Le régime français de formation professionnelle continue : enjeux, acquis, voies de reforme - mars 2008
Région Haut de page
- Observatoire financier des régions française - 2010 - mars 2010
- Comité pour la réforme des collectivités locales – "Il est temps de décider" - mars 2009
- Dynamiques et développement durable des territoires. Rapport de l’Observatoire des territoires 2008 - janvier 2009
- Région Gouvernance régionale de la formation professionnelle - décembre 2008
- Les politiques sociales décentralisées - Rapport annuel 2007-2008 - décembre 2008
- L’ambition des Régions pour un service public régional de la formation professionnelle : bilan et perspectives - décembre 2008
- Etat des lieux des comités de coordination régionaux de l’emploi et de la formation professionnelle (CCREFP) des textes… aux réalités régionales - octobre 2008
- Innovation et compétitivité des régions françaises - août 2008
- Etude sur les contrats d’objectifs territoriaux et instruments assimilés dans le cadre de l’évaluation des politiques régionales - mars 2008
- Bilan annuel 2007-2008 de la décentralisation : analyse des dispositions législatives et réglementaires intéressant les collectivités territoriales, adoptées d’avril 2007 à janvier 2008 - février 2008
Restauration Haut de page
- Developper l’alternance dans le secteur de la restauration : pour une stratégie nationale - février 2010
Risques psychosociaux au travail Haut de page
- Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail - mars 2008
RSA Haut de page
- Propositions pour une transition entre le revenu supplémentaire temporaire d’activité (RSTA) et le revenu de solidarité active (RSA) en Outre-mer - mai 2010
- Mission de contrôle des politiques d’insertion menées en faveur des allocataires du RMI - juillet 2009
- Rapport final sur l’évaluation des expérimentations RSA - Comité d’évaluation des expérimentations - mai 2009
- Mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA - mai 2009
- Propositions de mise en œuvre du revenu de solidarité active (RSA) et du contrat unique d’insertion (CUI) en outre-mer - avril 2009
- Rapport d’étape sur l’évaluation des expérimentations RSA - Comité d’évaluation des expérimentations - septembre 2008
- Définition des zones témoins pour l’expérimentation du revenu de solidarité active (RSA) - avril 2008
- Vers un revenu de solidarité active - Livre vert - février 2008
Salaire minimum Haut de page
- Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ? - novembre 2008
- Smic, revenu minimum et coût du travail : quelle articulation pour combiner justice sociale, incitation au travail et compétitivité ? - mars 2008
Santé au travail Haut de page
Sécurisation des parcours Haut de page
- Sécurisation des parcours professionnels - mars 2008
Senior Haut de page
- Vivre ensemble plus longtemps - juillet 2010
- Bonnes pratiques identifiées dans les 11 entreprises auditées - juin 2009
- Seniors tuteurs : comment faire mieux ? Rapport au Secrétaire d’Etat chargé de l’Emploi - mars 2009
- Y a-t-il un avenir professionnel après 45 ans ? Rapport sur les causes et remèdes du chômage des seniors - octobre 2008
Service public de l’emploi Haut de page
- Rapport d’information déposé par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la flexisécurité à la française - avril 2010
- La mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l’organisation du service public de l’emploi - mai 2009
Services à la personne Haut de page
- Les services à la personne : bilan et perspectives. Document d’orientation - septembre 2008
- Les services à la personne - janvier 2008
Spectacle vivant Haut de page
- Bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle vivant et enregistré - novembre 2008
Statistiques du chômage Haut de page
Tourisme Haut de page
- La création d’un Pôle d’Excellence autour de la Formation, la Recherche et l’Innovation dans le Tourisme - février 2008
