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Recodification - sommaire du livre IX de l’ancien code du travail

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Rappel :
le nouveau Code du travail entre en vigueur le 1er mai 2008

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 Livre Ier  : Conventions relatives au travail

 Livre II  : Réglementation du travail

  •  Titre Ier  : Conditions du travail

    • Chapitre III  : Travail de nuit

      R213-10

  •  Titre III  : Hygiène, sécurité et conditions de travail

    • Chapitre IV  : Dispositions particulières aux femmes et aux jeunes travailleurs

      L234-5

  •  Titre VI  : Pénalités

    • Chapitre III  : Hygiène et sécurité

      R263-1

 Livre VIII  : Dispositions spéciales à l’outre-mer

  •  Titre préliminaire

    L800-4

  •  Titre Ier  : Conventions relatives au travail

  •  Titre III  : Placement et emploi

    • Chapitre II  : Emploi

      • Section 1  : Rémunération mensuelle minimale

        L832-9-1

 Livre IX  : De la formation professionnelle continue dans le cadre de la formation professionnelle tout au long de la vie

L900-1, L900-2, L900-2-1, L900-3, L900-4-1, L900-4-2, L900-5, L900-5-1, L900-6, R900-1, R900-2, R900-3, R900-4, R900-5, R900-6, R900-7

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