DEPENSE DEDUCTIBLE

  • Circulaire sur les FOAD : le stagiaire au coeur du dispositif/ Propos recueillis par Patricia Gautier-Moulin.- In : ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE, n°174, septembre-octobre 2001 .- p. 6 (2001)
  • Propositions : la Fédération de la formation professionnelle (Des) / Jean Wemaere.- In : ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE, n°168, septembre-octobre 2000 .- pp.102-103 (2000)
  • Aides à l'emploi dans l'entreprise : exonérations, primes et autres aides/ Françis Lefebvre.- 348 p. (1995)
  • Formation continue des entreprises en 1991 : ralentissement de l'effort et maintien des disparités/ Françoise Santoni.- In : BREF, n°83 (01/93) .- 4p. (1993)
  • Formation continue dans le BTP (La) / Claire Fargeot.- In : MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT (LE), n°4671 (04/06/93) .- pp. 75-89 (1993)
  • Participation des entreprises au développement de la formation professionnelle continue en 1989, données provisoires / Marie-Odile Meyer, CRRIP - Centre régional de ressources et d'initiatives pédagogiques.- 29 p. (1991)
  • Droit de la formation, utilisation des nouveaux outils de formation. Conséquences juridiques et fiscales dans l'entreprise / Joël Ruiz.- In : ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE, n°106 (05-06/90) .- pp.97-101 (1990)
  • Dépenses de formation des entreprises d'Aquitaine (Les) / .- In : AQUITAINE EDUCATION PERMANENTE, n°74 (11-12/89) .- pp.19-22 (1989)
  • Contrôle par le Conseil d'Etat du caractère libératoire des dépenses de formation : conclusions du commissaire du gouvernement/ .- In : DROIT SOCIAL, n°06 (06/88) .- pp.520-522 (1988)
  • Quelques éléments pour poser le problème de l'investissement-formation / Guy Le Boterf.- In : Etudes et expérimentations en formation continue, n°30 (03-04/88) .- pp.1-10 (1988)
  • Participation des employeurs, dépenses libératoires : jurisprudence/ .- In : ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE, n°52 (05-06/81) .- pp.90-92 (1981)
  • Participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue : jurisprudence/ Michèle Boumendil.- In : ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE, n°54 (09-10/81) .- pp.48-50 (1981)
  • Protection sociale des stagiaires, accidents de travail et de trajet : jurisprudence/ Jean-Marie Luttringer.- In : ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE, n°38 (01-02/79) .- pp.32-37 (1979)
  • Gestion et contrôle financier de la formation dans l'entreprise : quelques orientations possibles/ Alain Corberand.- In : ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE, n°06 (02/73) .- pp.83-90 (1973)
  • Comptabilisation des dépenses de formation déductibles de l'obligation financière de l'employeur (La) / Alain Corberand.- In : ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE, n°05, décembre 1972 .- pp.91-95 (1972)