le règlement intérieur applicable aux stagiaires ;
le programme de stage ;
la liste des formateurs pour chaque discipline avec la mention de leurs tires ou qualité ;
les horaires ;
les procédures de validation des acquis de l’expérience.
Au cas où un stagiaire entreprend une formation à titre individuel et à ses frais (elle conclue donc un contrat de formation), l’organisme lui remet en plus des documents précités :
les tarifs ;
les modalités de règlement ;
les conditions financières prévues en cas de cessation anticipée de la formation ou d’abandon en cours de stage.
