Collectivités territoriales et Formation : rapports, bilans et études

Formation professionnelle : annexe au projet de loi de finances pour 2010.

Ministère budget comptes publics fonction publique

Paris : Ministère budget comptes publics fonction publique, 2009,167 p.

Développer les formations en alternance dans le secteur public

Laurent Hénart

Paris : Mission Laurent Hénart, octobre 2006, 126p.

La conduite de l'Etat de la décentralisation

Cour des Comptes

Paris : Cour des Comptes, octobre 2009, 176p.

L'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie

Rapport fait au nom de la commission spéciale sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale

Jean-Claude Carle

Paris : Sénat, septembre 2009, 349p.

[
Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir->http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-519-1-notice.html]

Eric Doligé

Rapport d'information de M. Éric DOLIGÉ, fait au nom de la Mission commune d'information Outre-Mer n° 519 tome I (2008-2009) - 7 juillet 2009

[Reconnaître la valeur de la jeunesse

Livert vert de Martin Hirsh->http://www.lagenerationactive.fr/files/LivreVertJeunesse_web0907.pdf]

Martin Hirsh

Haut commissaire à la jeunesse, juillet 2009, 96p.

[Renforcer l'orientation active

Pour une transition réussie du lycée vers l'enseignement supérieur->http://www.informetiers.info/upload_actu/pdf/12508639231250863923.pdf]

Bernard Saint-Girons

Délégué interministériel à l'orientation, juillet 2009, 73p.

Rapport d'activité 2008 du CNFPTLV

CNFPTLV

Paris : CNFPTLV, juin 2009,

Rapport final sur l'évaluation des expérimentations RSA

Paris : Comité d'Evaluation des expérimentations, mai 2009, 30p.

Le financement et les effectifs de l'apprentissage en France : Données 2006

Paris : CNFPTLV, avril 2009, 100p.

Enquête sur les expérimentations du RSA : Premiers résultats

Virginie FABRE, Olivia SAUTORY

Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) ; Document de travail, n°87, avril 2009 , 16p.

La fonction d'observation emploi – formation en région : les OREF en 2008

Paris : CNFPTLV, mars 2009, 77p.

Mise en en application des préconisations de la mission d'information sur les maisons de l'emploi

Rapport d'information de Mme Marie-Christine Dalloz, n°1513

Paris : Assemblée nationale, mars 2009, 29p.

Rapport d'étape sur la réorganisation territoriale

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Président : Claude Belot

Rapporteurs : M. Yves KRATTINGER et Mme Jacqueline GOURAULT

Paris, Sénat, mars 2009, 149p.

Il est temps de décider

Rapport au Président de la République du Comité pour la réforme des collectivités locales présidé par Monsieur Edouard Balladur

Paris: Comité pour la réforme des collectivités locales, mars 2009, 174p.

http://www.reformedescollectiviteslocales.fr/download/index.php?mode=newsid=77

Rapport public annuel 2009

Paris : Cour des Comptes, février 2009

Étude interrégionale sur les besoins en professionnels qualifies des régions du grand-est dans certaines professions paramédicales

Claude Vauclare

Paris: Ithaque, 2009, 75p.

Propositions pour une réforme de la formation des agents de l'Etat

Raymond-François Le Bris

Paris: Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, décembre 2008, 216 p.

http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/cgi-bin/brp/telestats.cgi?brp_ref=094000080brp_file=0000.pdf

Les politiques sociales décentralisées - Rapport annuel 2007-2008

Inspection générale des affaires sociales (IGAS)

Paris: La documentation française, décembre 2008, 176p.

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110073907/index.shtml

Rapport d'information de la Mission sur la formation tout au long de la vie

Françoise Guégot

Paris: Assemblée nationale, décembre 2008, 90p.

RGPP, 1er rapport d'Etape au Président de la République

Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Paris: Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, décembre 2008, 77p.

http://www.rgpp.modernisation.gouv.fr/fileadmin/user_upload/1erRapportEtapeRGPP.pdf

L'ambition des Régions pour un service public régional de la formation professionnelle : Bilan et perspectives

Etude réalisé par le Cabinet Mensia pour l'ARF

Décembre 2008, 60p.

http://www.centre-inffo.fr...

La Formation continue: un service social d'intérêt général : Actes du colloque du 2 juillet 2008

Marseille : Conseil régional PACA, novembre 2008, 101p.

Le RSA: dossier

Revue succincte d'activité de l'ANSA, n°7, novembre 2008, 12p.

http://www.solidarites-actives.com/images/fichiers/revue_succinte_activite7.pdf

Généraliser le Revenu de Solidarité Active et le Contrat Unique d'Insertion: bonnes pratiques et recommandations

Paris: Agence nouvelle des solidarités actives, octobre 2008, 133p.

http://www.solidarites-actives.com/images/fichiers/le_guide_rsa.pdf

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur la clarification des compétences des collectivités territoriales
M. Jean-Luc Warsmann, président de la mission d'information sur la clarification des compétences des collectivités territoriales
MM. Didier Quentin, rapporteur, Jean-Jacques Urvoas, co-rapporteur
Paris: Assemblée nationale, 8 octobre 2008, 123p.

Rapport d'étape sur l'évaluation des expérimentations RSA
du Comité d'Evaluation des expérimentations du RSA présidé par François Bourguignon, septembre 2008

Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ?

Rapport du CAE remis le 23 juillet 2008 à Messieurs Eric Besson et Martin Hirsch

Pierre Cahuc, Gilbert Cette, André Zylberberg

Paris : Conseil d'analyse économique, juillet 2008, 94p.

http://www.cae.gouv.fr/

Synthèse des travaux du Groupe multipartite sur la formation professionnelle

Pierre FERRACCI, président du groupe de travail multipartite sur la formation professionnelle

Juillet 2008, 35p.

http://www.centre-inffo.info/IMG/pdf/GMFP_-_10_juillet_2008.pdf

L'emploi des jeunes des quartiers populaires

Avis du Conseil économique et social présenté par M. Fodé Sylla, rapporteur au nom de la section du travail

Paris : CES, juillet 2008, 104p.

Rapport d'information n°952 de l'Assemblée nationale sur les maisons de l'emploi

Marie-Christine Dalloz

Paris : Assemblée nationale, °952, 11 juin 2008, 82p.

http://www.mef-mulhouse.fr/(...)

Les maisons de l'emploi : mission d'évaluation du dispositif

Jean-Paul Anciaux

Paris : Assemblée Nationale, 11 juin 2008, 82 p.

http://www.jeanpaulanciaux.com(...)

Grenelle de l'insertion : rapport général

Haut commissaire pour la solidarité active contre la pauvreté

Paris : Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté;2008;52 pages

http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr(...)

Contribution à la préparation de la convention tripartite entre l'Etat, l'Unédic et la nouvelle institution créée par la loi du 13 février 2008

Jean-Marc BOULANGER, Inspecteur général des Affaires sociales,

Paris : IGAS, avril 2008,

http://www.minefe.gouv.fr/themes/emploi/rapports/boulanger.pdf

Etude sur les contrats d'objectifs territoriaux et instruments assimilés dans le cadre de l'évaluation des politiques régionales

Groupe AMNYOS, Mars 2008, 83 p.

http://www.cnfptlv.gouv.fr/publ/index.htm

Etude relative à la sécurisation des parcours professionnels : contribution au groupe de travail du CNFPTLV : rapport final

Paris : Amnyos, février 2008, 137 p.

http://www.amnyos.com/IMG/pdf/rapport_amnyos_cnfptlv_SPP.pdf

Les territoires dans les stratégies de développement économique des Régions

ETD. Entreprises Territoires et Développement

Paris : ETD, 2008. - 34 p.. - (Les notes d'ETD)

http://www.projetdeterritoire.com(...)

Géographie de la formation professionnelle

CNFPTLV. CEREQ, INSEE, DARES

Paris : CNFPTLV Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie, 2007, 86 p.

http://www.cnfptlv.gouv.fr/publ/index.htm

Etat et collectivités, vers une nouvelle organisation ?

Rapport Alain LAMBERT

Paris : Premier ministre; 2007; 42 pages

http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/(...)

PRDF - Plans Régionaux de Développement de la Formation : entre ardente obligation et mission impossible…

Rapport de Laurence Dubois, Jacques Henry, David Martin, Chantal Moreau, Gilles Pourcher, élèves administrateurs territoriaux, promotion Théodore Monod.

Strasbourg : INET, juin 2007, 160p.

Les contrats d'objectifs et de moyens conclus en 2005 entre l'Etat et les Régions en vue de développer, valoriser et moderniser l'apprentissage

Cahier N° 1 du CNFPTLV, Septembre 2006

http://www.cnfptlv.gouv.fr/pdf/CNFPTLV_rapport_COM.pdf