Le règlement général du BTS modifié
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Par Monique Chatard - Le 23 décembre 2004.
Le décret n° 2004-1380 du 15 décembre 2004 modifie le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du brevet de technicien supérieur. JO n° 297 du 22 décembre 2004 - Voir Légifrance
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