Un recueil publié par le COORACE présente 27 expériences initiées dans le cadre du projet VITA "Valoriser l'Intégration dans les Territoires par la coopération d'Acteurs". Ces expériences sont issues des travaux de mutualisation et d'échange de pratiques innovantes qui ont eu lieu dans le cadre des groupes de travail VITA. Source : Centre de ressource […]

L'objectif des rencontres interrégionales porte sur la valorisation des productions et des travaux d'expertise des 3 réseaux Cereq, DARES InterCARIF-OREF, ainsi que sur leur appropriation par l'ensemble des acteurs de l'emploi et de la formation. Le thème retenu pour ces deuxièmes rencontres est « Mobilités : quelles réalités ? Mieux comprendre la mobilité pour accompagner […]

Hospitalisé depuis le 14 juillet à la suite d'un malaise cardiaque, Adrien Zeller, président du conseil régional d'Alsace est décédé le samedi 22 août 2009, à l'âge de 69 ans. Fervent défenseur de l'Europe et militant acharné de la décentralisation, il assura, entre autres, les fonctions d'eurodéputé, de député et de maire de Saverne. Auteur, […]

Cadre général Dans le cadre des programmes FSE 2007/2013 des Objectifs « Convergence » et « Compétitivité régionale et emploi », la subvention globale permet de déléguer la gestion du FSE à des structures « organismes intermédiaires » ; ce dispositif de délégation de gestion de fonds structurels sous forme de subventions globales est prévu […]

Cadre général Dans le cadre de la gestion d'une subvention globale, les Conseils régionaux sont amenés, comme les autres organismes intermédiaires, à respecter la piste d'audit du FSE. Il s'agit d'une procédure qualité, comportant des étapes obligatoires incontournables. Schéma Le contrôle de service fait est une étape importante de la piste d'audit. En effet, tout […]

Cadre général Une fois sélectionné et « programmé » au titre de la programmation FSE 2007-2013, le projet fait l'objet d'une convention, signée par le responsable juridique de l'organisme bénéficiaire du FSE. C'est sur la base des éléments ainsi conventionnés que le porteur de projet réalisera son opération cofinancée et devra en rendre compte (selon […]

Cadre général Le dossier de demande de subvention complet est instruit par le service instructeur qui remet un avis motivé. Le dossier est apprécié entre autres sur le traitement de la problématique « emploi » qu'il se propose de mettre en œuvre, sur son éligibilité au regard des règles du FSE, sur la cohérence des […]

Cadre général Le FSE apporte un soutien financier à des projets qui visent à promouvoir le maintien dans l'emploi, la formation professionnelle, l'insertion et la lutte contre les exclusions. Sauf cas particulier, il intervient en cofinancement, c'est-à-dire qu'il est nécessaire de mobiliser des financements nationaux (publics ou privés) pour la réalisation du projet. Pour obtenir […]

La Maison de l'Emploi de l'Agglomération Bayonnaise et du Pays Basque est opérationnelle depuis mars 2008. Elle est animée par une équipe de sept salariées. Elle nous propose aujourd'hui son bilan des 15 premiers mois d'activité (mars 2008 – juin 2009). Source : Maison de l'Emploi de l'Agglomération Bayonnaise et du Pays Basque, août 2009

Une circulaire précise la mise en œuvre du décret du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie. Ce texte se penche sur les modalités dont dispose l'agent pour accéder à la formation : plan de l'établissement, droit individuel à la formation ainsi que les congés de formation. Des […]