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Accueil > Droit de la Formation > Actualités

Apprentissage transfrontalier : quels aménagements dédiés pour des publics spécifiques ?

Présentation des principaux aménagements pour les apprentis en situation de handicap, ou pour ceux pratiquant un sport de haut niveau.

Par Eugénie Caillet - Le 28 mai 2025.

France compétences : enregistrement de certifications professionnelles aux répertoires nationaux

Les nouvelles décisions d'enregistrement des certifications par France compétences au RNCP et au répertoire spécifique (RS).

Par Hanene Gamara - Le 26 mai 2025.

Présentation des 11 opérateurs de compétences - Opco

11 opérateurs de compétences sont agréés depuis le 1er avril 2019. Les champs d’intervention de ces opérateurs sont présentés ci-dessous. Chaque Opco pourra accueillir les entreprises ne relevant pas d’une...

Par Hanene Gamara - Le 26 mai 2025.

Haut-commissaire à l'enseignement et à la formation professionnels : modifications de rattachement et de missions

Le décret du 23 mai 2025 le rattache principalement au ministre chargé de l’Education nationale.

Par Eugénie Caillet - Le 26 mai 2025.

France compétences : nominations à la commission de la certification professionnelle

Deux arrêtés publiés en 2025 au Journal officiel actent des nominations au sein de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle, marquant une évolution dans la composition...

Par Hanene Gamara - Le 26 mai 2025.

Séances 2025 de la Commission de la certification professionnelle de France compétences

Le calendrier prévisionnel de la tenue des séances de la Commission.

Par Eugénie Caillet - Le 23 mai 2025.

regions.jpg

Métiers et zones géographiques caractérisés par des difficultés de recrutement : nouvel arrêté

L’arrêté fixant, par région, la liste dite des métiers en tension est paru au Journal officiel du 22 mai 2025.

Par Eugénie Caillet - Le 23 mai 2025.

Solde de la taxe d'apprentissage : campagne de répartition en 2025

Les employeurs pourront désigner les établissements bénéficiaires à compter du 26 mai 2025

Par Delphine Fabian - Le 20 mai 2025.

Fonds d'inclusion dans l'emploi : orientations budgétaires pour 2025

Une circulaire du ministère du Travail du 4 avril 2025 détaille les différentes utilisations des ressources du fonds d'inclusion dans l'emploi en 2025.

Par Delphine Fabian - Le 14 mai 2025.

Apprentissage transfrontalier : Quelles modalités pour la formation théorique en France ?

Les principales dispositions réglementaires pour la dispense en France de la partie théorique de la formation d’un contrat d'apprentissage transfrontalier.

Par Eugénie Caillet - Le 13 mai 2025.

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  • [Club du droit n° 2] Apprentissage, CPF, dispositifs de reconversion… Quelle réforme du financement pour maîtriser les dépenses ? 19 06 2025
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