Droit de la Formation Archives - Centre Inffo

Alerte courriel d’octobre 2021 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de septembre 2021. Elle vous permet de pointer toute l’actualité juridique et de connaître les Fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques....

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 22 octobre 2021.

Formation des élus locaux Contenu protégé

Liste des 239 organismes agréés pour dispenser la formation des élus locaux

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 20 octobre 2021.

Apprentis recrutés par les collectivités territoriales : pérennisation du financement de la formation

C’est une semaine importante pour l’apprentissage dans la fonction publique territoriale. La ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, la ministre de la Transformation et de la Fonction publiques,...

Par Romain Pigeaud - Le 19 octobre 2021.

Congé d’enseignement ou de recherche : nouveau décret

Les modalités de mise en œuvre du congé d’enseignement ou de recherche doivent être prévues par un accord collectif. À défaut d’accord collectif, le décret n°2021-1332 du 12 octobre 2021 précise des délais de...

Par Romain Lefrançois - Le 18 octobre 2021.

France compétences : décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux

Récapitulatif des décisions d'enregistrement aux répertoire nationaux de France compétences, actualisé.

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 18 octobre 2021.

Coronavirus : les textes juridiques

La pandémie du coronavirus a engendré la mise en place de mesures exceptionnelles dans notre pays. Focus sur les textes juridiques qui impactent l'activité des entreprises dans le champ emploi-formation.

Par Valérie Delabarre - Le 15 octobre 2021.

Attestations Contenu protégé

Demande d’attestation d’activités s’inscrivant dans le cadre de la formation professionnelle continue : Formulaire Cerfa n°10219*17

Par Centre Inffo - Le 13 octobre 2021.

Entreprises adaptées habilitées au travail temporaire

La liste des entreprises adaptées habilitées pour mettre en oeuvre le travail temporaire des personnes en situation de handicap s'allonge.

Par Anne Grillot - Le 12 octobre 2021.

Base de données de satisfaction des usagers du service public de l’insertion et de l’emploi

Mesurer la satisfaction et recueillir les besoins et ressentis des bénéficiaires de l'insertion.

Par Anne Grillot - Le 11 octobre 2021.

Augmentation du Smic et ses répercussions sur les contrats en alternance

Suite à l'augmentation du SMIC au 1er octobre 2021, le salaire d'un apprenti ou d'un salarié en contrat de professionnalisation augmente mécaniquement.

Par Anne Grillot - Le 05 octobre 2021.