Journal Officiel n°110 du 11 mai 2017 Décret n° 2017-941 du 10 mai 2017 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime Arrêté du 4 mai 2017 relatif au titre professionnel de solier moquettiste Arrêté du 4 mai 2017 relatif au titre professionnel de peintre en bâtiment Arrêté du 4 mai 2017 relatif […]

Rendez-vous du Droit Lundi 19 juin 2017, de 9h à 13h MGEN - 3, Square Max Hymans – 75015 Paris TELECHARGEZ LE PROGRAMME ET LE BULLETIN D'INSCRIPTION Les formateurs peuvent intervenir dans les organismes de formation et les entreprises dans le cadre de différents contrats de travail à côté du contrat de prestation de service. […]

Atelier qualité pour les organismes de formation Paris, vendredi 16 juin 2017, de 9h00 à 13h00 Centre Inffo, 4 avenue du Stade de France, Saint-Denis TELECHARGEZ LE PROGRAMME ET LE BULLETIN D'INSCRIPTION Vous avez commencé à renseigner Datadock ou vous vous apprêtez à le faire dans le but d'être référencé sur les sites des Opca […]

M. Clément Ramiarinjaona, professeur au Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM), a rejoint l'AUF (Agence universitaire de la francophonie) le 2 mai 2017 en qualité de Vice-recteur. M. Clément Ramiarinjaona, français d'origine malgache, est spécialiste des systèmes électriques. Il est docteur en sciences physiques et professeur au CNAM depuis 2005. Il est en outre […]

Journal Officiel n°109 du 10 mai 2017 Décret n° 2017-928 du 6 mai 2017 relatif à la mise en œuvre du compte personnel d'activité dans la fonction publique et à la formation professionnelle tout au long de la vie Décret n° 2017-900 du 9 mai 2017 relatif à la composition des commissions paritaires régionales interprofessionnelles […]

Journal Officiel n°105 du 4 mai 2017 Décret n° 2017-714 du 2 mai 2017 relatif aux formations visant à améliorer les pratiques du dialogue social communes aux salariés, aux employeurs, à leurs représentants, aux magistrats judiciaires ou administratifs et aux agents de la fonction publique Journal Officiel Source : legifrance, 04/05/2017

Journal Officiel n°108 du 7 mai 2017 Décret n° 2017-828 du 5 mai 2017 relatif à l'accès des sapeurs-pompiers volontaires au compte d'engagement citoyen du compte personnel d'activité Décret n° 2017-790 du 5 mai 2017 relatif à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet professionnel, du brevet […]

Journal Officiel n°107 du 6 mai 2017 Décret n° 2017-772 du 4 mai 2017 relatif à l'organisation de l'échange de données dématérialisées relatives à la formation professionnelle entre les organismes financeurs de la formation professionnelle, les institutions et organismes chargés du conseil en évolution professionnelle et le compte personnel de formation Délibération...

Journal Officiel n°106 du 5 mai 2017 Décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2017-734 du 4 mai 2017 portant modification des dispositions relatives aux organismes mutualistes  Ordonnance n° 2017-734 du 4 mai 2017 portant modification des dispositions […]