Journée sans tabac, journée sans pub, journée de la femme... Alors que la France compte près de 50 journées nationales, aucune n'était consacrée à la sphère professionnelle. C'est désormais chose faite avec la première journée de l'Emploi qui se déroulera le 24 septembre prochain. Objectif : « rappeler à chacun d'entre nous que permettre un […]

Dans un contexte de relance du nucléaire, le Fafiec, Organisme collecteur de la branche de l'informatique, de l'ingénierie, des études, du conseil et des foires et salons lance de nouvelles formations destinées à accompagner les sous traitants face aux évolutions sectorielles et technologiques dans le secteur nucléaire. Une étude, menée par l'Observatoire des métiers de […]

Réfutant les informations publiées par le quotidien La Tribune (31 août), le Haut commissariat aux Solidarités actives a estimé dans un communiqué que le revenu de solidarité active connaissait une « montée en charge conforme aux prévisions ». Selon le quotidien économique, les Caisses d'allocations familiales n'auraient versé le RSA qu'à 195 000 travailleurs pauvres, […]

Cadre général Dans le cadre des programmes FSE 2007/2013 des Objectifs « Convergence » et « Compétitivité régionale et emploi », la subvention globale permet de déléguer la gestion du FSE à des structures « organismes intermédiaires » ; ce dispositif de délégation de gestion de fonds structurels sous forme de subventions globales est prévu […]

Cadre général Dans le cadre de la gestion d'une subvention globale, les Conseils régionaux sont amenés, comme les autres organismes intermédiaires, à respecter la piste d'audit du FSE. Il s'agit d'une procédure qualité, comportant des étapes obligatoires incontournables. Schéma Le contrôle de service fait est une étape importante de la piste d'audit. En effet, tout […]

Cadre général Une fois sélectionné et « programmé » au titre de la programmation FSE 2007-2013, le projet fait l'objet d'une convention, signée par le responsable juridique de l'organisme bénéficiaire du FSE. C'est sur la base des éléments ainsi conventionnés que le porteur de projet réalisera son opération cofinancée et devra en rendre compte (selon […]

Cadre général Le dossier de demande de subvention complet est instruit par le service instructeur qui remet un avis motivé. Le dossier est apprécié entre autres sur le traitement de la problématique « emploi » qu'il se propose de mettre en œuvre, sur son éligibilité au regard des règles du FSE, sur la cohérence des […]

Cadre général Le FSE apporte un soutien financier à des projets qui visent à promouvoir le maintien dans l'emploi, la formation professionnelle, l'insertion et la lutte contre les exclusions. Sauf cas particulier, il intervient en cofinancement, c'est-à-dire qu'il est nécessaire de mobiliser des financements nationaux (publics ou privés) pour la réalisation du projet. Pour obtenir […]