Fiches pratiques du droit de la formation Archives - Centre Inffo

Déclarations Contenu protégé

Déclaration d'activité d'un prestataire de formation, bilan pédagogique et financier, DOETH, crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants, compte-rendu statistique et financier d'un organisme prestataire de bilan de compétences

Par Valérie Delabarre - Le 11 mai 2021.

Fonds d’assurance formation de non-salariés Contenu protégé

Les coordonnées des FAF de non salariés

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 11 mai 2021.

Alerte courriel de mai Contenu protégé

Modification des conditions d'enregistrement des certifications/habilitations au RNCP et au RS, ouverture de la procédure de remontée des données comptables des CFA, extension de l'avenant sur les salaires minima...

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 07 mai 2021.

Adresses utiles au niveau communautaire et national pour la gestion du FSE Contenu protégé

Coordonnées des institutions en charge du FSE : le service d’information de la DG Emploi, affaires sociales et inclusions, le Ministère du travail, DGEFP, sous-direction FSE et le ANCT - Agence nationale de la cohésion des territoires

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 29 avril 2021.

Programmes communautaires Contenu protégé

La référence des sites des programmes Erasmus+, Jean Monnet, Jeunesse en action, Europe Creative, Douane, programme Santé ainsi que les coordonnées des instances en charge de ces programmes au niveau européen et français

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 avril 2021.

Institutions communautaires Contenu protégé

Pour prendre contact, les coordonnées des principales institutions de l'Union européenne

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 avril 2021.

Présentation des 11 opérateurs de compétences – Opco

11 opérateurs de compétences sont agréés depuis le 1er avril 2019. Les champs d’intervention de ces opérateurs sont présentés ci-dessous. Chaque Opco pourra accueillir les entreprises ne relevant pas d’une...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 23 avril 2021.

Bordereaux Contenu protégé

Bordereau de versement de la contribution à la formation professionnelle et à l’alternance Formulaire millésime 2021 (Cerfa n° 2485-SD)

Par Centre Inffo - Le 12 avril 2021.

Alerte courriel d’avril Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre quatrième alerte courriel de l’année 2021. Elle vous permet de pointer toute l’actualité juridique et de connaître les Fiches pratiques actualisées suite à la parution des...

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 08 avril 2021.

Elus locaux Contenu protégé

Organismes agréés par le ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales après avis du Conseil national de la formation des élus locaux.

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 08 avril 2021.