La boîte à outils des professionnels de l’apprentissage, de la formation et de l’évolution professionnelles
Décryptage
Décryptage
Point de droit
Tous les articles « point de droit »- Nouvelle procédure de détermination des niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage : précisions sur le calendrier d’applicationle 08/03/2022
- Loi de finances pour 2022 : sélection des articles traitant de la formation et de l’apprentissagele 07/01/2022
- Solde de la taxe d’apprentissage : annonce d’un versement en 2022le 23/12/2021
- Aides à l’alternance : conclure un contrat avant le 30 juin 2022 pour commencer son exécution après cette datele 14/12/2021
- Le maître d’apprentissage et les évaluations de l’apprentile 01/12/2021
Jurisprudence
Tous les articles « jurisprudence »- Recourir à un formateur micro-entrepreneur : éviter les pièges du « salariat déguisé » !le 03/10/2022
- Organismes de formation : zoom sur quelques règles fondamentales du contrôle de l’administrationle 26/09/2022
- Organismes de formation : n’oubliez pas d’effectuer la modification rectificative de votre déclaration d’activité !le 19/09/2022
- Organismes de formation : sécurisez le process de preuve de la réalisation de vos actions de formation !le 12/09/2022
- Organisme de formation : veillez à contrôler les titres/qualités des personnels intervenant dans vos formationsle 05/09/2022