Nomination de Michel Marquet au conseil d'administration de l'ANACT
Article réservé aux abonnés
Par Centre Inffo - Le 14 octobre 2004.
Par arrêté du ministre de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale en date du 1er octobre 2004, M. Michel MARQUET est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) au titre des représentants des employeurs et sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), en remplacement de M. Michel COMBES. - JO n° 239 du 13 octobre 2004, p. 17474
— Article réservé aux abonnés —
Déjà abonné ? Se connecter