Nominations au comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
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Par David Garcia - Le 01 mars 2005.
Arrêté du 23 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2004 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime: http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUH0401771A
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