La Conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs (Cdefi) estime qu'il faut sauver le financement de la filière des ingénieurs par l'apprentissage, car 116 des 200 écoles d'ingénieurs pratiquent cette formule pédagogique. Elle a, le 17 janvier, avancé des propositions dans le cadre des négociations en cours sur la réforme de la taxe d'apprentissage. 15 % […]

Pour ses premiers vœux aux acteurs économiques et sociaux, la ministre du Travail Muriel Penicaud a insisté sur la méthode de concertation approfondie qui a jalonné ses huit premiers mois d'activité. Après la réforme du droit du travail et un dialogue social renouvelé en 2017, 2018 verra son ministère présenter « une loi permettant à chacun […]

Le Cedefop vient de publier un rapport thématique concernant l'apprentissage en Italie : "Apprenticeship review: Italy - Building education and training opportunities through apprenticeships". Le rapport présente...

Les apprentis entrent-ils dans les effectifs pris en compte pour l'application de l'exonération de cotisations en zone franche urbaine (ZFU) ? Non, répond la Cour de cassation dans une décision du 21 décembre 2017 publiée au Bulletin. Les juges de la Haute s'appuie sur la combinaison des dispositions règlementant l'exonération en ZFU et celles relatives […]

Le 17 février 2017, l'administration faisait connaître son interprétation de l'article 81 bis du Code général des impôts en ce qui concerne l'exonération des salaires versés aux apprentis (Bulletin officiel des finances publiques (BOFiP) - Impôts, référence BOI-RSA-CHAMP-20-50-50, § 430). Aux termes de l'article 81 bis du Code général des impôts précité " Les salaires […]

Les Régions qui attendent depuis plus de deux semaines des éclaircissements sur les projets du gouvernement en matière d'apprentissage, ont obtenu un rendez-vous avec la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, lundi 8 janvier dans la matinée. Une autre rencontre est prévue, le 15 janvier, avec le Premier ministre, Édouard Philippe. Ces rencontres se dérouleront à […]

La Région a présenté, jeudi 14 décembre 2017, le label « CFA numérique normand ». Un projet pilote en France sous forme exclusivement numérique. Le nouveau label CFA numérique normand comprend une collection...

Avec un petit temps d'avance sur le rapport Arthuis attendu pour la fin de l'année, l'Inspection générale des affaires sociales vient de publier son propre rapport sur la mobilité européenne des apprentis. À...

Les présidents de Région se disent favorables à une réforme visant à développer l'apprentissage mais refusent l'hypothèse d'un financement par les branches professionnelles, une piste régulièrement évoquée dans les discussions. C'est ce qu'a rappelé Hervé Morin, le nouveau président de l'association Régions de France, lors d'une conférence de presse, mardi 19 décembre. Extrait de l' […]