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Accueil > Tous les articles de Monique Chatard

Arrêté relatif au niveau d'anglais requis pour la délivrance de titres de formation professionnelle maritime Contenu protégé

MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER  Arrêté du 29 juin 2006 relatif au niveau d'anglais requis pour l'entrée en formation conduisant à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime. J.O n° 170 du 25 juillet 2006 Voir Légifrance MC/

Par Monique Chatard - Le 30 août 2006.

Arrêtés relatifs aux titres professionnels de préparateur(trice) de commandes en entrepôt et de cariste d'entrepôt Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT  Arrêté du 7 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel de préparateur(trice) de commandes en entrepôt. JO n° 173 du 28 juillet 2006 Voir Légifrance  Arrêté du 7 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel […]

Par Monique Chatard - Le 30 août 2006.

Arrêté relatif aux indemnités versées au président et au rapporteur général de la Commission nationale de la certification professionnelle. Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT  Arrêté du 28 juillet 2006 relatif aux indemnités versées au président et au rapporteur général de la Commission nationale de la certification professionnelle. JO n° 173 du 31 juillet 2006 Voir Légifrance MC/

Par Monique Chatard - Le 30 août 2006.

Arrêté portant création d'un traitement informatisé relatif à l'exploitation de la BREST Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT  Arrêté du 10 juillet 2006 portant création d'un traitement informatisé relatif à l'exploitation de la base régionalisée des stagiaires de la formation professionnelle (BREST). JO n° 178 du 3 août 2006 Voir Légifrance MC/

Par Monique Chatard - Le 30 août 2006.

Arrêté portant homologation des règles de validation de la formation médicale continue Contenu protégé

MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES  Arrêté du 13 juillet 2006 portant homologation des règles de validation de la formation médicale continue. JO n° 183 du 9 août 2006 Voir Légifrance MC

Par Monique Chatard - Le 30 août 2006.

19 et 20 septembre - Marseille - 3e Forum national des pépinières d'entreprises Contenu protégé

Ce forum est le moyen pour pour l'ensemble des resprésentants de pépinières et leurs partenaires de partager leur vision du rôle des pépinières d'entreprises et d'observer leur action au coeur des dynamiques de développement local.  Deux journées d'échange et de partage d'expérience  Une table ronde ouverte aux acteurs de la création d'entreprise  En savoir plus […]

Par Monique Chatard - Le 30 août 2006.

« fichier historique statistique » Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT  Arrêté du 31 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 25 août 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles issues du fichier historique des demandeurs d'emploi inscrits à l'Agence nationale pour l'emploi dénommé « fichier historique statistique ». JO n° 185 du 11 août 2006 Voir […]

Par Monique Chatard - Le 30 août 2006.

Avis d'extension aux conventions collectives de la confiserie, chocolaterie, commerce de gros tissus, etc. Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT  Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie. Objet : Création d'un certificat de qualification professionnelle « gestionnaire d'entreprise artisanale et commerciale en chocolaterie-confiserie ». JO […]

Par Monique Chatard - Le 30 août 2006.

Décret du 21 août 2006 portant délégation de signature (délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain) Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT  Décret du 21 août 2006 portant délégation de signature (délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain). JO n° 193 du 22 août 2006 Voir Légifrance MC/PG

Par Monique Chatard - Le 30 août 2006.

Textes relatifs à des titres professionnels du ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT  Arrêté du 3 août 2006 portant révision de l'arrêté du 8 septembre 2003 relatif au titre professionnel de chef d'équipe aménagement-finitions. JO n° 190 du 18 août 2006 Voir Légifrance  Arrêté du 3 août 2006 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2006 relatif au titre professionnel […]

Par Monique Chatard - Le 29 août 2006.

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