Monique Chatard, Auteur sur Centre Inffo - Page 290 sur 359

Cessations de fonctions au ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT Arrêté du 20 juillet 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre. JO n°167 du 21 juillet 2006. Voir Légifrance Arrêté du 20 juillet 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre. JO n° 167 du 21 juillet 2006. Voir Légifrance MC/A.

Par Monique Chatard - Le 29 août 2006.

Arrêté d'extension de l'accord national interprofessionnel relatif à l'emploi des seniors Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT Arrêté du 12 juillet 2006 portant extension de l'accord national interprofessionnel relatif à l'emploi des seniors, complété par un avenant. J.O n° 168 du 22 juillet 2006 Voir Légifrance MC

Par Monique Chatard - Le 29 août 2006.

Arrêtés d'extension à certaines conventions collectives Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT Arrêté du 12 juillet 2006 portant extension d'un avenant à un avenant à la convention collective nationale du bricolage. JO n° 173 du 28 juillet 2006 Voir Legifrance Arrêté du 12 juillet 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des […]

Par Monique Chatard - Le 29 août 2006.

Arrêté portant élargissement d'un accord national interprofessionnel relatif à l'emploi des seniors, secteur des professions libérales Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT Arrêté du 26 juillet 2006 portant élargissement d'un accord national interprofessionnel relatif à l'emploi des seniors, complété par un avenant, au secteur des professions libérales. JO n° 177 du 2 août 2006 Voir Légifrance MC

Par Monique Chatard - Le 29 août 2006.

Yvon Céas, président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique Contenu protégé

MINISTERE DE L'EDUCATION, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Yvon Céas, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, est nommé président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique, en remplacement de Jean-François Cervel. JO n° 184 du 10 août 2006 Voir Légifrance MC

Par Monique Chatard - Le 29 août 2006.

Jean-François Robinet, membre du Comité supérieur de l'emploi en qualité Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT Par arrêté du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement en date du 31 juillet 2006, Jean-François Robinet est nommé membre de la commission permanente du Comité supérieur de l'emploi en qualité de représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du […]

Par Monique Chatard - Le 29 août 2006.

Textes relatifs à des titres professionnels du ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT Arrêté du 3 août 2006 portant révision de l'arrêté du 8 septembre 2003 relatif au titre professionnel de chef d'équipe aménagement-finitions. JO n° 190 du 18 août 2006 Voir Légifrance Arrêté du 3 août 2006 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2006 relatif au titre professionnel […]

Par Monique Chatard - Le 29 août 2006.

Décret du 21 août 2006 portant délégation de signature (délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain) Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT Décret du 21 août 2006 portant délégation de signature (délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain). JO n° 193 du 22 août 2006 Voir Légifrance MC/

Par Monique Chatard - Le 29 août 2006.

Arrêté portant désignation de l'autorité chargée de l'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur le groupement d'intérêt public « Action régionale pour l'information... Contenu protégé

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE Arrêté du 1er août 2006 portant désignation de l'autorité chargée de l'exercice du contrôle économique et financier de l'Etat sur le groupement d'intérêt public « Action régionale pour l'information sur la formation et l'orientation". JO n° 193 du 22 août 2006 Voir Légifrance MC/

Par Monique Chatard - Le 28 août 2006.

Yves-Laurent Sapoval à la Ville et au Développement social urbain Contenu protégé

MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT Décret du 1er août 2006 portant nomination du délégué interministériel à la ville et au développement social urbain Yves-Laurent Sapoval. JO n° 178 du 3 août 2006 Voir Légifrance MC/

Par Monique Chatard - Le 28 août 2006.