Arrêté du 20 juin 2016 Mayotte : aides financières à la structure d'insertion par l'activité économique legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.
Arrêté du 15 juin 2016 Titre professionnel de technicien de maintenance en chauffage, ventilation et climatisation legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.
Arrêté du 14 juin 2016 Titre professionnel d'agent de maintenance en chauffage, ventilation et climatisation legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.
Arrêté du 17 juin 2016 Quartiers prioritaires de la politique de la ville : authentification des données sur les populations legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.
Arrêté du 10 juin 2016 Mayotte : montant 2016 de l'aide financière dans les structures de l'insertion par l'activité économique legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.
Arrêté du 6 juin 2016 Publication de la liste des organismes de formation habilités pour le transport de certains animaux legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.
Arrêté du 23 mai 2016 CQP du secteur sport : modifications legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.
Assurance vieillesse des stagiaires de la formation professionnelle Les montants de l'assiette forfaitaire et de la cotisation vieillesse applicables aux stagiaires de la formation professionnelle en 2016 s'élèvent à : Assiette forfaitaire horaire : 1,63 € Cotisation vieillesse : 0,29 € Circulaire CNAV n° 2016-30 du 24 juin 2016 Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.
Qualifications d'architecte : modalités de reconnaissance européenne Ce décret adapte les dispositions françaises de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte, aux modalités prévues dans les directives européennes à ce sujet. Décret n° 2016-857 du 27 juin 2016 (JO du 29.6.16) Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.
Titre professionnel de technicien de maintenance en chauffage, ventilation et climatisation Ce titre est enregistré au RNCP pour une durée de de trois ans à compter du 5 août 2016. Il est classé au niveau IV de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 227r (code NSF). Le titre professionnel est composé des quatre unités constitutives suivantes : assurer la maintenance des […] Par Nathalie Blanpain - Le 28 juin 2016.
