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Accueil > Tous les articles de Nathalie Blanpain

Manutention et nettoyage sur les aéroports (région parisienne) : extension d'un accord sur la formation

Dans la branche de la manutention et du nettoyage sur les aéroports (région parisienne) L'accord du 15 décembre 2015 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle, est obligatoire pour tous les employeurs et leurs salariés. Réserves : Le premier alinéa de l'article 1.2, le 4e alinéa de […]

Par Nathalie Blanpain - Le 02 mai 2016.

Titre de professionnel d'enseignant(e) de la conduite et de la sécurité routière

Le titre professionnel d'enseignant(e) de la conduite et de la sécurité routière est enregistré au Répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de quatre ans, au niveau III de la nomenclature des niveaux de formation. Les unités constitutives du titre sont énumérées et son domaine d'activité est précisé. Des certificats complémentaires de spécialisation (CCS) […]

Par Nathalie Blanpain - Le 02 mai 2016.

Arrêté du 20 avril 2016

Nomination au cabinet ministériel chargé de la formation professionnelle legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 27 avril 2016.

Instruction n° 449785/DEF/SGA/DRH-MD/ARD

Reconversion des militaires : nouvelles modalités BOC n° 14 du 1er avril 2016, texte 3

Par Nathalie Blanpain - Le 27 avril 2016.

Arrêté du 13 avril 2016

Nouveau CQP pour les enseignants à la conduite legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 27 avril 2016.

LOI n° 2016-483 du 20 avril 2016

Loi déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : nouveau congé formation legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 27 avril 2016.

Arrêté du 4 avril 2016

Deux nouveaux titres professionnels au RNCP legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 25 avril 2016.

Arrêté du 4 avril 2016

Deux nouveaux titres professionnels au RNCP legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 25 avril 2016.

Arrêté du 20 avril 2016

Nomination au cabinet ministériel chargé de la formation professionnelle legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 25 avril 2016.

Sport : extension de l'accord du 22 mai 2015 relatif à l'apprentissage

Les dispositions de l'accord du 22 mai 2015 relatif à l'apprentissage, sont obligatoires, pour tous les employeurs et leurs salariés. Réserve : L'alinéa 2 de l'article 6 est étendu sous réserve de l'application des dispositions relatives aux conditions de négociations des accords collectifs de travail et des conditions de révision des accords telles qu'interprétées par […]

Par Nathalie Blanpain - Le 22 avril 2016.

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