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Accueil > Tous les articles de Nathalie Blanpain

Arrêté du 1er février 2018

Nouvel agrément pour les organismes collecteurs Forco et Intergros texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 08 février 2018.

Nouvel enregistrement de certifications professionnelles au RNCP

Plusieurs certifications professionnelles et 5 CQP viennent d'être enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP). Parmi eux :  Responsable ressources humaines de grandes organisations Arrêté du 31 janvier 2018 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

Par Nathalie Blanpain - Le 08 février 2018.

Branche ferroviaire : extension d'un accord relatif à la formation professionnelle

Dans la branche ferroviaire, les dispositions de l'accord du 6 juin 2017 relatif à la formation professionnelle sont rendues obligatoires pour tous les employeurs et leurs salariés. Réserves : L'article 4 est étendu sous réserve qu'il ne s'applique qu'à la mutualisation des fonds de la formation professionnelle conformément à l'ordonnance n° 2017-1385 du 22 septembre […]

Par Nathalie Blanpain - Le 08 février 2018.

Arrêté du 1er février 2018

Nouvel agrément pour les organismes collecteurs Forco et Intergros texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 08 février 2018.

Arrêté du 2 février 2018

Nomination au Cnefop texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 07 février 2018.

Nomination au Cnefop

M. Jean WEMAËRE est nommé membre du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (Cnefop), en remplacement de Mme Emmanuelle PERES, pour la durée du mandat restant à courir, au titre des représentants des principaux opérateurs de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles, et en tant que Représentant la […]

Par Nathalie Blanpain - Le 07 février 2018.

Arrêté du 2 février 2018

Nomination au Cnefop texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 05 février 2018.

Précisions sur la limite d'exonération applicable

Précisions sur la limite d'exonération applicable aux salaires versés aux apprentis BO Impôts

Par Nathalie Blanpain - Le 05 février 2018.

Arrêté du 23 janvier 2018

Reversement de la participation formation des non-salariés aux fonds d'assurance formation texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 02 février 2018.

Arrêté du 23 janvier 2018

Reversement de la participation formation des non-salariés aux fonds d'assurance formation texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 02 février 2018.

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