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Accueil > Tous les articles de Valérie Delabarre

Alerte d'Octobre 2010 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel d'Octobre 2010 sur l'actualité juridique dans le domaine de l'apprentissage, de la formation et de l'insertion professionnelles : brèves juridiques, jurisprudence, liste des Fiches pratiques mises à jour, calendrier. Retrouvez cette sélection sur le site Droit de de la formation, cliquez sur l'onglet "Fiches pratiques", connectez-vous et cliquez sur […]

Par Valérie Delabarre - Le 01 octobre 2010.

Décret n° 2010-1116 du 22 septembre 2010

OPCA

Par Valérie Delabarre - Le 24 septembre 2010.

Alerte de Septembre 2010 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de Septembre 2010 sur l'actualité juridique dans le domaine de l'apprentissage, de la formation et de l'insertion professionnelles : brèves juridiques, jurisprudence, liste des Fiches pratiques mises à jour, calendrier. Retrouvez cette sélection sur le site Droit de de la formation, cliquez sur l'onglet "Fiches pratiques", connectez-vous et cliquez […]

Par Valérie Delabarre - Le 01 septembre 2010.

La nouvelle convention de formation tripartite : Pourquoi ? Quand ? Comment ? Quelles sanctions ? Contenu protégé

La loi du 24 novembre 2009 a introduit le principe d'une convention de formation conclue entre l'acheteur de formation, le dispensateur de formation et le stagiaire, dans des cas autres que ceux déjà prévus par le Code du travail. Un décret du 20 mai 2010 , créant l'article R. 6353-2 du Code du travail, détaille […]

Par Valérie Delabarre - Le 31 août 2010.

Alerte d'août 2010 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel d'Août 2010 sur l'actualité juridique dans le domaine de l'apprentissage, de la formation et de l'insertion professionnelles : brèves juridiques, jurisprudence, liste des Fiches pratiques mises à jour, calendrier. Retrouvez cette sélection sur le site Droit de de la formation, cliquez sur l'onglet "Fiches pratiques", connectez-vous et cliquez sur […]

Par Valérie Delabarre - Le 01 août 2010.

ANI du 5 octobre 2009 signé

En attente de la publication de l'arrêté d'extension

Par Valérie Delabarre - Le 12 juillet 2010.

Alerte de Juillet 2010 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de Juillet 2010 sur l'actualité juridique dans le domaine de l'apprentissage, de la formation et de l'insertion professionnelles : brèves juridiques, jurisprudence, liste des Fiches pratiques mises à jour, calendrier. Retrouvez cette sélection sur le site Droit de de la formation, cliquez sur l'onglet "Fiches pratiques", connectez-vous et cliquez […]

Par Valérie Delabarre - Le 01 juillet 2010.

Accompagnement des demandeurs d'emploi en fin de droits

Parcours d'insertion professionnelle renforcé Pôle emploi propose un parcours d'insertion professionnelle renforcé :  à titre facultatif, aux demandeurs d'emploi, immédiatement disponibles et n'exerçant aucune activité professionnelle, qui épuisent leurs droits à l‘ARE entre le 1er janvier et le 31 décembre 2010 ;  à titre obligatoire, à ceux qui ne peuvent prétendre au bénéfice : . […]

Par Valérie Delabarre - Le 11 juin 2010.

Alerte de Juin 2010 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de Juin 2010 sur l'actualité juridique dans le domaine de l'apprentissage, de la formation et de l'insertion professionnelles : brèves juridiques, jurisprudence, liste des Fiches pratiques mises à jour, calendrier. Retrouvez cette sélection sur le site Droit de de la formation, cliquez sur l'onglet "Fiches pratiques", connectez-vous et cliquez […]

Par Valérie Delabarre - Le 01 juin 2010.

Décret n° 2010-530 du 20 mai 2010

Organismes de formation

Par Valérie Delabarre - Le 27 mai 2010.

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