Ressources du CEREQ

– Formation et Emploi en Région : dossier documentaire Portail documentaire du Cereq Les travaux d’études réalisés par le Céreq dans les régions sont consultables, région par région, sur le Portail documentaire du Céreq.  Les politiques régionales de la formation professionnelle Base de données du Cereq Le Céreq est chargé d’animer un « Groupe Statistique […]

Par Centre Inffo - Le 18 octobre 2010.

Rapports des CESER

Le portail des Conseils économiques sociaux et environnementaux de France Le portail «cesdefrance» réunit tous les Conseils économiques sociaux et environnementaux de France : le CES de la République et les CES régionaux de Métropole et d’Outre-Mer. Son moteur de recherche vous donne accès à l’ensemble de leurs publications. La recherche peut se faire par […]

Par Centre Inffo - Le 07 septembre 2010.

Rapport de Pierre Lequiller et Sophie Auconie sur les fonds structurels européens

Le 12 mai 2010, le député Pierre Lequiller (UMP) et l’eurodéputée Sophie Auconie (PPE) ont rendu un rapport parlementaire sur les fonds structurels européens. Ce rapport, demandé par Pierre Lellouche, Secrétaire d’Etat aux Affaires européennes, propose notamment une simplification dans la gestion de ces fonds. Pierre Lequiller propose également de créer une nouvelle catégorie de […]

Par Centre Inffo - Le 18 mai 2010.

1. Actualités

FSE : nouvelles modalités de prise en charge des coûts indirectes Une nouvelle instruction de la DGEFP précise les modalités de prise en charge sur une base forfaitaire des coûts indirects des opérations recevant des crédits du Fonds social européen (FSE) au titre du Programme opérationnel national de l’objectif « Compétitivité régionale et emploi ». Cette mesure […]

Par Centre Inffo - Le 17 mai 2010.

Journées d’échanges CNFPT

Les Régions ont souhaité partager leurs pratiques en matière d’apprentissage et de formation professionnelle à travers un cycle de professionnalisation. Connaître les dispositifs en construction, informer et échanger sur les expériences régionales, favoriser la connaissance réciproque des dispositifs régionaux est le but de journées d’échanges et de pratiques organisées par le Centre Inffo et le […]

Par Centre Inffo - Le 30 avril 2010.

7. La gestion d’une subvention globale FSE

Cadre général Dans le cadre des programmes FSE 2007/2013 des Objectifs « Convergence » et « Compétitivité régionale et emploi », la subvention globale permet de déléguer la gestion du FSE à des structures « organismes intermédiaires » ; ce dispositif de délégation de gestion de fonds structurels sous forme de subventions globales est prévu […]

Par Centre Inffo - Le 20 août 2009.

6. La piste d’audit et le contrôle de service fait du FSE

Cadre général Dans le cadre de la gestion d’une subvention globale, les Conseils régionaux sont amenés, comme les autres organismes intermédiaires, à respecter la piste d’audit du FSE. Il s’agit d’une procédure qualité, comportant des étapes obligatoires incontournables. Schéma Le contrôle de service fait est une étape importante de la piste d’audit. En effet, tout […]

Par Centre Inffo - Le 20 août 2009.

5. Les règles de gestion des opérations cofinancées par le FSE

Cadre général Une fois sélectionné et « programmé » au titre de la programmation FSE 2007-2013, le projet fait l’objet d’une convention, signée par le responsable juridique de l’organisme bénéficiaire du FSE. C’est sur la base des éléments ainsi conventionnés que le porteur de projet réalisera son opération cofinancée et devra en rendre compte (selon […]

Par Centre Inffo - Le 20 août 2009.

4. L’instruction des demandes de FSE

Cadre général Le dossier de demande de subvention complet est instruit par le service instructeur qui remet un avis motivé. Le dossier est apprécié entre autres sur le traitement de la problématique « emploi » qu’il se propose de mettre en œuvre, sur son éligibilité au regard des règles du FSE, sur la cohérence des […]

Par Centre Inffo - Le 20 août 2009.

3. Les opérations cofinancées par le FSE

Cadre général Le FSE apporte un soutien financier à des projets qui visent à promouvoir le maintien dans l’emploi, la formation professionnelle, l’insertion et la lutte contre les exclusions. Sauf cas particulier, il intervient en cofinancement, c’est-à-dire qu’il est nécessaire de mobiliser des financements nationaux (publics ou privés) pour la réalisation du projet. Pour obtenir […]

Par Centre Inffo - Le 20 août 2009.