Arrêté du 26 avril 2011 portant création de la spécialité « artisanat et métiers d'art », option « communication visuelle plurimédia », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 26 avril 2011 portant création de la spécialité « métiers de la blanchisserie » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités […]

Arrêté du 2 mai 2011 relatif aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs des véhicules destinés à l'accompagnement des transports exceptionnels

Arrêté du 28 avril 2011 fixant les modalités de la couverture complémentaire des personnes ayant souscrit un contrat de service civique affectées outre-mer Arrêté du 18 avril 2011 fixant le montant des acomptes à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée aux articles L. 6331-48, L. 6331-50, L. […]

Décret n° 2011-487 du 4 mai 2011 portant application de l'article L. 6111-5 du code du travail pour la mise en œuvre du service public de l'orientation tout au long de la vie et création du label national « Orientation pour tous - pôle information et orientation sur les formations et les métiers » Arrêté […]

Arrêté du 8 avril 2011 portant création de la spécialité « métiers de la mode, vêtement tailleur » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 8 avril 2011 portant création de la spécialité « métiers de la mode, vêtement flou » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de […]

Arrêté du 5 avril 2011 portant création du titre professionnel de monteur en construction bois

Décret n° 2011-454 du 22 avril 2011 relatif au calendrier de consultation du comité d'entreprise en matière de formation professionnelle

Arrêté du 5 avril 2011 portant création du brevet des métiers d'art « souffleur de verre » et fixant ses conditions de délivrance Arrêté du 5 avril 2011 portant création du brevet des métiers d'art « verrier décorateur » et fixant ses conditions de délivrance

Arrêté du 31 mars 2011 portant création du titre professionnel de technicien aérostructure

Arrêté du 1er avril 2011 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « aide technicien en expérimentation animale »