• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Arrêté du 21 mars 2016 prorogeant l'arrêté du 9 décembre 2003

legifrance Enregistrement au RNCP

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2016.

Arrêté du 21 mars 2016 prorogeant l'arrêté du 9 décembre 2003

legifrance Enregistrement au RNCP

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2016.

Arrêté du 22 mars 2016

legifrance Commissionnaire de transport : précisions sur la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2016.

Arrêté du 23 mars 2016

legifrance Enquête statistique sur la formation des adultes

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2016.

Décret n° 2016-395 du 31 mars 2016

legifrance Simplification de l'obligation déclarative concernant des réductions et crédits d'impôt

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2016.

Prix de l’organisation, pour six élèves en brevet pro de l’Inhac (Institut de l’hôtellerie et des arts culinaires), CFA de la CCI de Paris.

Grand succès pour les ApprentiScènes 2016 Contenu protégé

Dire au public son vécu d’apprenti, exprimer son énergie et sa créativité dans de courtes saynètes de théâtre, dans le cadre d’un concours annuel : c’est l’objectif des ApprentiScènes, dont l’édition 2016 s’est...

Par François Boltz - Le 12 avril 2016.

Clotilde Valter installe les nouveaux membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (Cnefop) Contenu protégé

Clotilde Valter, secrétaire d'État chargée de la Formation professionnelle et de l'Apprentissage, installe ce mardi 12 avril, le nouveau Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (Cnefop). La configuration de celui-ci a été modifiée suite aux nominations publiées au Journal officiel du 8 avril et qui tiennent compte des élections régionales, […]

Par Knock Billy - Le 12 avril 2016.

myriam_el_khomri_au_hakathon.jpg

Un premier Hackathon pour imaginer les futurs applications du portail CPA

Des geeks, des énarques, des professionnels de l’emploi et de l’innovation numérique assis aux mêmes tables pour réfléchir ensemble sur les futures applications de la plateforme du compte personnel d’activité...

Par Benjamin d'Alguerre - Le 11 avril 2016.

myriam_el_khomri_au_hakathon.jpg

Un premier Hackathon pour imaginer les futures applications du portail CPA Contenu protégé

Des geeks, des énarques, des professionnels de l’emploi et de l’innovation numérique assis aux mêmes tables pour réfléchir ensemble sur les futures applications de la plateforme du compte personnel d’activité...

Par Benjamin d'Alguerre - Le 11 avril 2016.

Journal Officiel n°84 du 9 avril 2016

Journal Officiel n°84 du 9 avril 2016 Arrêté du 21 mars 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de médiation, information, services Arrêté du 1er avril 2016 relatif à la forfaitisation des dépenses indirectes des opérations recevant une participation du Fonds social européen et de l'Initiative pour l'emploi des jeunes […]

Par Centre Inffo - Le 09 avril 2016.

Précédent...526527528...900Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Certification professionnelle : habilitez et contrôlez vos partenaires de manière sécurisée! 17 06 2025
  • [Club du droit n° 2] Apprentissage, CPF, dispositifs de reconversion… Quelle réforme du financement pour maîtriser les dépenses ? 19 06 2025
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page