Droit de la Formation - Page 785 sur 909 - Centre Inffo

Journal Officiel n°173 du 28 juillet 2011

Arrêté du 12 juillet 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et maîtrise de l'eau » Arrêté du 12 juillet 2011 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et protection de la nature » […]

Par Centre Inffo - Le 28 juillet 2011.

Journal Officiel n°171 du 26 juillet 2011

Arrêté du 7 juillet 2011 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « cavalier soigneur »

Par Centre Inffo - Le 26 juillet 2011.

Journal Officiel n°169 du 23 juillet 2011

Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement […]

Par Centre Inffo - Le 25 juillet 2011.

Journal Officiel n°162 du 14 juillet 2011

Arrêté du 1er juillet 2011 relatif à la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel Arrêté du 4 juillet 2011 portant création du brevet professionnel option « responsable de chantiers forestiers » selon la modalité des unités capitalisables Arrêté du 5 juillet 2011 relatif à la spécialité « technicien en expérimentation animale » du […]

Par Centre Inffo - Le 18 juillet 2011.

Arrêté du 7 avril 2011

Le Comité de Coordination de formation professionnelle a dévolu ses biens à UNIFORMATION. Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2011.

Décret n° 2011-822 du 7 juillet 2011

Des pénalités sont prévues pour les entreprises qui n'ont pas mis en œuvre un accord ou un plan d'action sur l'égalité professionnelle. Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2011.

Evaluation des écarts hommes/femmes dans les entreprises

Des pénalités sont prévues pour les entreprises qui n’ont pas mis en œuvre un accord ou un plan d'action sur l'égalité professionnelle.

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2011.

Questions-réponses sur la mise en oeuvre des Opca : mise à jour

Une nouvelle version du document "Questions-réponses sur la mise en oeuvre des OPCA" datée du 9 juin 2011 est parue. Elle modifie deux réponses concernant : la portabilité du DIF pour un demandeur d'emploi ; la mise en oeuvre de la préparation opérationnelle à l'emploi - POE - par les Opca (art. 115 de l'ANI […]

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2011.

Journal Officiel n°158 du 9 juillet 2011

Décret n° 2011-822 du 7 juillet 2011 relatif à la mise en œuvre des obligations des entreprises pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics » Arrêté du 23 juin 2011 portant définition […]

Par Centre Inffo - Le 11 juillet 2011.

Circulaire Unédic n°2011-25 du 29 06 2011

A la suite de la signature de l'Accord national interprofessionnel du 25 mars 2011 par les partenaires sociaux, la Convention du 6 mai 2011 relative à l'indemnisation du chômage, signée par les mêmes organisations, a été agréée par arrêté ministériel du 15 juin 2011. Circulaire n°2011-25 du 29 06 2011 voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 08 juillet 2011.