• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Fiches pratiques du droit de la formation
Accueil > Droit de la Formation > Fiches pratiques du droit de la formation

Alerte courriel d'avril Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre quatrième alerte courriel de l'année 2021. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique et de connaître les Fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes...

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 08 avril 2021.

Mode d'emploi du nouveau moteur de recherche des "Fiches pratiques du droit de la formation" Contenu protégé

Pour effectuer vos recherches dans les Fiches pratiques, vous avez accès désormais à un nouveau moteur de recherche plus rapide et plus performant en termes de résultats de recherche. Mode d'emploi 1- Saisissez...

Par Valérie Delabarre - Le 02 avril 2021.

Deux nouveaux chapitres sur TransCo et le FNE-formation Contenu protégé

Ces deux chapitres s'intègrent dans un nouveau thème qui s'intitule « Transition et reconversion professionnelles du plan de relance ».

Par Valérie Delabarre - Le 01 avril 2021.

Alerte courriel de mars 2021 Contenu protégé

Ce qu'il faut retenir des textes publiés en février : le lancement des Transitions collectives et la mise en place du FNE Formation reconfiguré, la mobilisation nationale pour les jeunes, notamment ceux sans...

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 05 mars 2021.

Alerte courriel de Février 2021 Contenu protégé

De nombreux textes sont parus en janvier portant sur le financement, l'alternance, le nouveau dispositif des "transitions collectives", le CPF transition, la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle....

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 02 février 2021.

Pro-A : 46 accords de branche étendus au 15 janvier 2021

46 accords de branche portant sur le dispositif Pro-A ont fait, au 15 janvier 2021, l’objet d’un arrêté d’extension, les entreprises relevant de ces branches peuvent donc mobiliser ce dispositif et demander une...

Par Valérie Michelet - Le 26 janvier 2021.

Alerte courriel de janvier 2021 Contenu protégé

Du changement dans le financement de la formation professionnelle en 2021, en ce qui concerne le versement et l'affectation des contributions formation

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 12 janvier 2021.

Alerte courriel de décembre 2020 Contenu protégé

Avec ce second confinement, des changements sont apportés au plan de relance : FNE formation, activité partielle, report d'échéances de versement, renforcement du plan jeunes. Plusieurs arrêtés d'extension d'accords...

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 04 décembre 2020.

Alerte courriel de novembre Contenu protégé

Ce mois-ci, poursuite de la mise en place du plan de relance avec les nouvelles modalités de l'activité partielle et des emplois francs.

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 07 novembre 2020.

Alerte courriel d'octobre Contenu protégé

Annonce du plan de relance et premières mesures mises en place

Par Nathalie Blanpain - Le 22 octobre 2020.

Précédent...101112...43Suivant
6e édition du baromètre de la formation et de l'emploi Centre Inffo / CSA

Télécharger gratuitement


Catalogue des formations 2025
Programmes et inscriptions

Corner de l'innovation
corner.centre-inffo.fr

Prenez un temps d'avance avec nos start-up ! Découvrez leurs solutions pour transformer et adapter votre écosystème aux transitions.
Voir le site


Nos événements
  • [Master Class] Certification professionnelle : habilitez et contrôlez vos partenaires de manière sécurisée! 17 06 2025
  • [Club du droit n° 2] Apprentissage, CPF, dispositifs de reconversion… Quelle réforme du financement pour maîtriser les dépenses ? 19 06 2025
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
Tous nos événements
Portail documentaire

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page