• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Fiches pratiques du droit de la formation
Accueil > Droit de la Formation > Fiches pratiques du droit de la formation

Site de la Commission européenne Contenu protégé

http://ec.europa.eu/education/

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 19 janvier 2016.

Le réseau européen des centres nationaux d'information sur la reconnaissance académique (Enic-Naric) Contenu protégé

Centre international d'études pédagogiques - Centre Enic-Naric France 1 avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex tél : 01 70 19 30 31 http://www.ciep.fr/enic-naric-france Régime de reconnaissance des qualifications professionnelles http://europa.eu/legislation_summaries/education_training_youth/vocational_training/c11065_fr.htm

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 19 janvier 2016.

Service d'information de la DG Emploi, Affaires sociales et Inclusions Contenu protégé

Commission européenne Unité "Communication", Centre de documentation rue de la Loi, 200 B-1049 Bruxelles, Belgique http://ec.europa.eu/ tél : 32 (0) 2 29 91111

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 19 janvier 2016.

Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social - Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage Contenu protégé

Délégation Générale à l'Emploi et à la Formation Professionnelle Sous direction du FSE 14 avenue Duquesne 75350 Paris 07 SP tél : 01 44 38 38 38 http://travail-emploi.gouv.fr/ http://www.fse.gouv.fr/

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 19 janvier 2016.

Datar, délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale Contenu protégé

Développement régional et politiques européennes 8 rue de Penthièvre 75800 Paris cedex 08 tél : 01 40 65 12 34 fax : 01 43 06 99 01 http://www.datar.gouv.fr/la-datar

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 19 janvier 2016.

Europe Creative (2014-2020) Contenu protégé

Europe Créative est un programme de l’Union européenne destiné à promouvoir la diversité et le patrimoine culturels européens et à renforcer la compétitivité des secteurs culturels et créatifs. Il regroupe les anciens programmes MEDIA, MEDIA Mundus et Culture (2007-2013).

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 19 janvier 2016.

Douanes 2020 Contenu protégé

Douane 2020 est un programme de coopération européen qui donne aux administrations douanières nationales la possibilité de créer et d'échanger des informations et du savoir-faire. Il permet d'élaborer et de gérer en partenariat de grands systèmes informatisés transeuropéens et de créer des réseaux mettant en relation des fonctionnaires nationaux de toute l'Europe. Le programme dispose d'un budget de 547,3 millions d'euros; il a une durée...

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 19 janvier 2016.

Alerte de janvier 2016 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de janvier 2016 Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des prochaines échéances. Bonne consultation […]

Par Valérie Delabarre - Le 15 janvier 2016.

Lettre des abonnés aux Fiches pratiques de la formation continue n° 6/2015 Contenu protégé

Voici votre dernière Lettre des abonnés de l'année 2015.<media1180|icone|center> Pour renouveler votre abonnement aux "Fiches pratiques de la formation continue" pour l'année 2016, cliquer ici. Toute l'équipe vous remercie chaleureusement de votre confiance et vous souhaite une excellente année 2016 !

Par Valérie Delabarre - Le 28 décembre 2015.

Alerte de novembre - décembre 2015 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de novembre - décembre 2015. C'est la dernière de votre abonnement 2015. Pensez à le renouveler rapidement pour 2016 afin de ne pas connaître de rupture dans le suivi de l'actualité juridique. Pour nous contacter, Courriel: contact.fiches [tiret] pratiques [at] centre [tiret] inffo.fr (remplacez les indications entre crochet) Joyeuses […]

Par Valérie Delabarre - Le 08 décembre 2015.

Précédent...262728...43Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Certification professionnelle : habilitez et contrôlez vos partenaires de manière sécurisée! 17 06 2025
  • [Club du droit n° 2] Apprentissage, CPF, dispositifs de reconversion… Quelle réforme du financement pour maîtriser les dépenses ? 19 06 2025
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page