• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Fiches pratiques du droit de la formation
Accueil > Droit de la Formation > Fiches pratiques du droit de la formation

Reconnaissance des diplômes Contenu protégé

Pour approfondir le sujet, le site de la Commisssion européenne, les coordonnées du réseau Enic-Naric et des sites Europass et de l'agence Erasmus+

Par Nathalie Blanpain - Le 28 juillet 2023.

Alerte courriel de juillet 2023 Contenu protégé

Une actualité en juin qui porte notamment sur Qualiopi, le CPF et l'apprentissage.

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 03 juillet 2023.

[Vidéo] Mesures de la loi Retraite pour la reconversion des salariés soumis aux risques de pénibilité et d'usure...

Ce numéro porte sur les mesures de la loi Retraite pour la reconversion des salariés soumis aux risques de pénibilité et d'usure professionnelles. La loi du 14 avril 2023, dite loi « Retraites » comporte deux...

Par Centre Inffo - Le 23 juin 2023.

Alerte courriel de juin 2023 Contenu protégé

L'actualité de mai a porté sur de nouvelles orientations pour le FNE Formation, une nouvelle version des CGU de moncompteformation.gouv.fr, l'augmentation de la rémunération des demandeurs d'emploi en formation,...

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 09 juin 2023.

[Vidéo] Entreprises, comment financer votre plan de développement des compétences ?

Retrouvez la vidéo de l'actu du mois qui porte sur le financement du plan de développement des compétences par les entreprises et plus particulièrement un point sur le financement des PDC par les Opco (opérateurs...

Par Centre Inffo - Le 15 mai 2023.

Alerte courriel de mai 2023 Contenu protégé

Du nouveau côté apprentissage ! Le formulaire Cerfa FA13 sur le contrat d'apprentissage change. Les règles relatives à la mise en œuvre de la comptabilité analytique au sein des CFA évoluent. D'autre part, certains...

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 14 mai 2023.

Alerte courriel d'avril 2023 Contenu protégé

Un panorama de l'actualité de la sous-traitance et du CDD ; l'ouverture de la campagne de transmission du BPF depuis le 3 avril. CCNOF : détermination des salaires minima conventionnels bruts pour 2023.

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 14 avril 2023.

Alerte courriel de mars 2023 Contenu protégé

En février, du nouveau avec l'ouverture de la plateforme Soltéa pour la répartition du solde de la taxe d’apprentissage et le lancement d'un nouveau marché public pour désigner les opérateurs régionaux du CEP.

Par Nathalie Blanpain et Valérie Delabarre - Le 08 mars 2023.

[Vidéo] Les aides à l'embauche d'apprentis

Retrouvez l'actu du mois qui porte sur les aides à l'embauche d'apprentis.   En complément, téléchargez l'infographie "Aides à l'embauche d'apprentis en 2023".              

Par Centre Inffo - Le 07 mars 2023.

[Etude] Formation et transitions professionnelles - Principes et analyse des principaux dispositifs

Une nouvelle publication de Centre Inffo, en lien avec les travaux du groupe Réseau Emploi Compétences (REC) de France Stratégie.

Par Centre Inffo - Le 15 février 2023.

Précédent...789...43Suivant
Sessions de formation 2025 - 2026
Programmes et inscriptions

6e édition du baromètre de la formation et de l'emploi Centre Inffo / CSA

Télécharger gratuitement


OnlineFormaPro
Corner de l'innovation
corner.centre-inffo.fr

Prenez un temps d'avance avec nos start-up ! Découvrez leurs solutions pour transformer et adapter votre écosystème aux transitions.
Voir le site


Nos événements
  • [Webinaire] Former mieux avec moins: comment allier légèreté et efficacité? 05 11 2025
  • [Webinaire] Certification professionnelle : du marché du travail à la salle de formation ? 13 11 2025
  • [Master Class] Certification professionnelle : décret du 6 juin 2025, nouvelles exigences, nouvelles pratiques ! 09 12 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Portail documentaire

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page