Textes juridiques
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Coronavirus : les textes officiels concernant l’emploi, le travail et la formation
Cet article recense et met à jour les différents documents publiés par les sources officielles (gouvernement, ministère du Travail…) concernant le Coronavirus et son impact sur l’emploi et la formation professionnelle.
Par Centre Inffo - Le 03 juin 2020.
Voir aussi l’article :
« Coronavirus : publication de l’ordonnance sur l’activité partielle »
Déconfinement
- Reprise de l’accueil en formation – ministère du Travail
- Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la sécurité et la santé des salariés – ministère du Travail
- Télétravail et déconfinement – Questions/Réponses – ministère du Travail
- Fiches conseils métiers et guides pour les salariés et les employeurs – ministère du Travail
- Objectif reprise : outil gratuit pour aider les TPE et les PME – ministère du Travail
Emploi / Travail
- Primes exceptionnelles et épargne salariale – ministère du Travail
Mesures d’urgence pour les entreprises. Site dédié du ministère de l’Economie - Fiches conseils métiers pour les salariés et les employeurs – ministère du Travail
- Questions/Réponses pour les entreprises et les salariés – ministère du Travai
- Pôle emploi face à la crise sanitaire COVID-19 – Réponses aux questions des demandeurs d’emploi et des entreprises. – Pôle emploi
- Coronavirus : le point sur la situation. FAQ à destination des employeurs, travailleurs indépendants… – Urssaf
- Dispositif exceptionnel d’activité partielle – ministère du Travail. Fiche activité partielle et document précisant les modalités
- Questions/Réponses pour les employeurs inclusifs – ministère du Travail
- Webinaire COVID – 19 | Entreprises engagées et inclusion – ministère du Travail
- Coronavirus et monde du travail – ministère du Travail
- Mobilisation des crédits du Plan d’investissement dans les compétences (PIC) pour renforcer les équipes soignantes – ministère du Travail
Formation professionnelle
- Les 100 questions les plus fréquentes posées à Centre Inffo
- Appli CPF : FAQ spéciale Covid-19 par la Caisse des Dépôts
- Questions-Réponses Apprentissage – ministère du Travail
- Questions-Réponses Formation professionnelle des salariés, alternants et personnes en recherche d’emploi – ministère du Travail
- Questions-Réponses Mon Compte Formation – ministère du Travail
- Organismes de formation, les modalités administratives (coordonnées des services régionaux de contrôle, déclaration d’activité…) – ministère du Travail
- Formation à distance : outils et contenus pédagogiques mis à disposition
- Questions – réponses par thème – ministère du Travail
- FAQ dans le cadre de la gestion du Covid-19 – Fonction publique territoriale
Santé au Travail
- Coronavirus-COVID19 – Quelles mesures l’employeur doit-il prendre pour protéger la santé de ses salariés ? Ministère du Travail
Confinement
Le site de référence du Gouvernement
Attestation de déplacement dérogatoire et justificatif de déplacement professionnel – ministère de l’Intérieur – 24 mars 2020
Il est toutefois possible d’utiliser les anciennes attestations en indiquant l’heure de sortie.