Décret relatif aux instituts universitaires de technologie.

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Par - Le 21 mars 2008.

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE  Décret n° 2008-265 du 17 mars 2008 modifiant le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie. Voir Légifrance JO n° 67 du 19 mars 2008.

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