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Accueil > 2017

3 et 4 mai 2017 - Forum de l'alternance 2017 à la Cité des sciences et de l'industrie de Paris

Forum de l'alternance 2017 3 et 4 mai 2017 Cité des sciences et de l'industrie - Paris 10 000 contrats en alternance à saisir La 22ème édition du Forum de l'alternance se tiendra les 3 et 4 mai 2017 au Centre des congrès de la Cité des sciences et de l'industrie à Paris. Le but […]

Par François Boltz - Le 03 mai 2017.

Aides d'Etat : application des règles européennes

Une circulaire du Premier ministre récapitule les règles à respecter en matière d’aides d’Etat afin que les dispositifs d’aide soient conformes à la règlementation européenne pour la période 2014-2020.

Par Delphine Fabian - Le 03 mai 2017.

Arrêté du 25 avril 2017

Commissions professionnelles consultatives du ministre chargé de l'Emploi : création, composition, fonctionnement et défraiement legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 03 mai 2017.

Décret n° 2017-692 du 2 mai 2017

Durée minimale d'indemnisation du demandeur d'emploi legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 03 mai 2017.

Exigences qualité des financeurs : produire vos éléments de preuve pour Datadock (COMPLET)

Atelier qualité pour les organismes de formation Paris, mardi 13 juin 2017, de 9h00 à 13h00 Centre Inffo, 4 avenue du Stade de France, Saint-Denis TELECHARGEZ LE PROGRAMME ET LE BULLETIN D'INSCRIPTION L'ATELIER EST COMPLET A CETTE DATE ! INSCRIVEZ-VOUS VITE A L'ATELIER DU 16 JUIN Vous avez commencé à renseigner Datadock ou vous vous […]

Par Centre Inffo - Le 03 mai 2017.

Service civique et volontariat

Un décret paru au JO du 30 avril 2017 modifie la partie règlementaire du Code du service national relative au service civique, tirant les conséquences de la loi du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et la citoyenneté.

Par Valérie Michelet - Le 03 mai 2017.

Utilisation du titre de paysagiste concepteur : publication du décret d'application

Pris en application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, le décret publié au JO du 30 avril 2017 précise les conditions requises pour pouvoir utiliser le titre de paysagiste concepteur sur le territoire français et encadrer les modalités de délivrance et d'obtention de ce titre.

Par Valérie Michelet - Le 03 mai 2017.

Formation initiale et continue des conseillers prud'hommes

Un décret publié au JO du 30 avril 2017 ajoute des dispositions relatives à la formation initiale des conseillers prud'hommes et modifie les dispositions existantes qui organisent leur formation continue. Un arrêté paru au JO du même jour fixe le contenu du programme de la formation initiale obligatoire des conseillers prud'hommes.

Par Valérie Michelet - Le 03 mai 2017.

Commissions professionnelles consultatives du ministre chargé de l'Emploi : création, composition, fonctionnement et défraiement

Un décret publié au JO du 31 décembre 2016 crée au 1er janvier 2017 les commissions qui doivent être consultées lors de la création, de la révision ou de la suppression des titres professionnels relevant du ministre chargé de l'Emploi. Deux arrêtés complètent le dispositif en posant les conditions et modalités de défraiement des membres des commissions professionnelles consultatives.

Par Anne Grillot - Le 03 mai 2017.

Former et insérer, la responsabilité sociétale de Suez abritée par la Maison pour rebondir Contenu protégé

Après cinq ans d’existence, la Maison pour rebondirr, créée par Suez à Bordeaux, se félicite d’avoir créé 200 emplois, accompagné 41 créateurs d’entreprise et soutenu des initiatives de l’économie sociale et solidaire locale.

Par Christelle Destombes - Le 03 mai 2017.

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