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Accueil > Tous les articles de Nathalie Blanpain

Arrêté du 25 avril 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2003

Titre professionnel d'agent de médiation, information, services legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 20 mai 2016.

Arrêté du 22 avril 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2003

Titre professionnel d'infographiste en multimédia devient "designer web" legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 20 mai 2016.

Instruction n°DGEFP/MPFQ / 2016 / 75 du 29 février 2016

L'aide au conseil en GPEC remplacée par du "conseil en ressources humaines" BO Travail n° 2016/4 du 30 avril 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 20 mai 2016.

Décret n° 2016-610 du 13 mai 2016 relatif au réseau des chambres d'agriculture

Réseau des chambres d'agriculture : missions et organisation legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 20 mai 2016.

Ordonnance n° 2016-388 du 31 mars 2016 relative à la désignation des conseillers prud'hommes

Conseillers prud'hommes : nouvelles modalités de désignation legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 20 mai 2016.

Décret n° 2016-548 du 4 mai 2016 relatif à la mesure de l'audience des organisations syndicales des entreprises de moins de onze salariés

Mesure de l'audience des organisations syndicales des entreprises de moins de onze salariés legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 20 mai 2016.

Titre professionnel d'agent technique prothésiste et orthésiste

Le titre professionnel d'agent technique prothésiste et orthésiste est enregistré au RNCP pour une durée de 5 ans à compter du 9 juin 2016 au niveau V et dans le domaine d'activité 331s (code NSF). Deux unités constitutives composent ce titre : Réaliser et fabriquer des orthèses. Réaliser et fabriquer des prothèses. Ces unités peuvent […]

Par Nathalie Blanpain - Le 12 mai 2016.

Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France : extension de l'accord du 12 novembre 2015 sur la formation

Dans la branche des Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France L'accord du 12 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle, est obligatoire pour tous les employeurs et leurs salariés. Exclusions : Au dernier alinéa de l'article 2-4, les mots : « seul organisme susceptible de collecter la taxe d'apprentissage des […]

Par Nathalie Blanpain - Le 12 mai 2016.

Titre professionnel d'agent de médiation, information, services

Ce titre est prorogé à compter du 2 juillet 2016 et sera réexaminé par la commission professionnelle consultative compétente dans un délai de cinq ans. Il est délivré dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006. Il est enregistré au RNCP au niveau V et dans les domaines d'activité 332t et 344t (code […]

Par Nathalie Blanpain - Le 10 mai 2016.

Décret n° 2016-540 du 3 mai 2016

Revalorisation de l'ATA, l'ASS et l'AER legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 09 mai 2016.

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