• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Accueil > Tous les articles de Nathalie Blanpain

Arrêté du 22 mars 2016

legifrance Commissionnaire de transport : précisions sur la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2016.

Arrêté du 23 mars 2016

legifrance Enquête statistique sur la formation des adultes

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2016.

Décret n° 2016-395 du 31 mars 2016

legifrance Simplification de l'obligation déclarative concernant des réductions et crédits d'impôt

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2016.

Référentiels de trois nouveaux titres professionnels

Les titres suivants sont enregistrés au RNCP pour une durée de 3 à 5 ans selon les cas à compter du 2ème trimestre 2016 :  agent d'entretien du bâtiment (1)  chef de chantier gros œuvre (2)  carreleur (3) Leurs classifications dans la nomenclature des niveaux de formation sont précisés, leurs domaines d'activité (code NSF). Les […]

Par Nathalie Blanpain - Le 07 avril 2016.

Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel

Cette circulaire rappelle les objectifs des périodes obligatoires de formation en milieu professionnel pour les diplômes professionnels des niveaux V et IV et apportent des précisions sur les modalités pédagogiques de leur préparation, déroulement et exploitation, dans un cadre réglementaire rénové. Les articles L124-1 à L124-20 et D124-1 à R124-13 du Code de l'éducation régissent […]

Par Nathalie Blanpain - Le 01 avril 2016.

Enquête statistique sur la formation des adultes

Dans le cadre européen de la production de statistiques sur l'éducation et la formation tout au long de la vie, il est créé à l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête obligatoire sur l'accès des adultes à la formation. La collecte de ces […]

Par Nathalie Blanpain - Le 01 avril 2016.

Commissionnaire de transport : précisions sur la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle

D'après l'article 5 de l'arrêté du 21 décembre 2015 relatif à la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de commissionnaire de transport, l'attestation de capacité professionnelle peut être délivrée aux détenteurs des diplômes ou titres professionnels suivants :  a) Diplôme ou titre de fin d'études attestant que l'élève a suivi […]

Par Nathalie Blanpain - Le 01 avril 2016.

Remplacement du BEPECASER

Ce décret fixe le cadre juridique nécessaire à la création du nouveau diplôme d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière ; ce titre professionnel remplace l'actuel brevet pour l'exercice de cette profession (BEPECASER). Il précise également les modalités d'accès à la profession pour les personnes en cours de formation qui pourront désormais exercer […]

Par Nathalie Blanpain - Le 01 avril 2016.

Instruction N° DGEFP/MPFQ/2016/75 du 29 février 2016

Aide en faveur des TPE embauchant des jeunes apprentis : dispositif précisé circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 31 mars 2016.

Ordonnance n° 2016-351 du 25 mars 2016

Nouvelle obligation de formation pour les prêteurs et les intermédiaires de crédit legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 31 mars 2016.

Précédent...146147148...244Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page