• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Accueil > Tous les articles de Nathalie Blanpain

Service militaire volontaire, volontariat militaire d'insertion : missions, organisation et fonctionnement

Le commandement du service militaire volontaire est transformé en un service à compétence nationale chargé de mettre en œuvre les dispositions relatives à l'expérimentation de nouvelles formes de volontariat prévues par la loi du 28 juillet 2015 actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019.

Par Nathalie Blanpain - Le 11 mai 2017.

Direction du service national et de la jeunesse : composition, missions et fonctionnement

I. - La direction du service national et de la jeunesse comprend : la sous-direction de la politique du service national ; la sous-direction ressources métier ; le département des politiques en faveur de la jeunesse ; les pôles transversaux « veille et anticipation », « rayonnement » et « pilotage et synthèse » ; […]

Par Nathalie Blanpain - Le 11 mai 2017.

Organismes de tourisme : extension d'un accord relatif à l'Opca de la branche

Dans la branche des organismes de tourisme, les dispositions de l'avenant n° 16 relatif à la formation professionnelle, conclu le 27 octobre 2016 sont obligatoires pour tous les employeurs et leurs salariés. Arrêté du 28 avril 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 25 avril 2017 (JO du […]

Par Nathalie Blanpain - Le 11 mai 2017.

Organismes de formation : extension d'avenants relatifs à la couverture santé et à la prévoyance

Dans la branche des organismes de formation, les dispositions des avenants suivants sont obligatoires pour tous les employeurs et leurs salariés : Avenant du 21 octobre 2016 à l'accord de la branche du 19 novembre 2015 relatif à la couverture complémentaire obligatoire frais de santé Avenant du 21 octobre 2016 à l'accord du 3 juillet […]

Par Nathalie Blanpain - Le 11 mai 2017.

Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances : extension d'un accord relatif au pacte de responsabilité et de solidarité

Dans la branche des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances, les dispositions de l'accord relatif au pacte de responsabilité et de solidarité, conclu le 20 juin 2016 sont obligatoires pour tous les employeurs et leurs salariés. Arrêté du 28 avril 2017 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du […]

Par Nathalie Blanpain - Le 11 mai 2017.

Circulaire du 10 mai 2017

Recrutement des apprentis au sein de la fonction publique de l'Etat circulaire

Par Nathalie Blanpain - Le 10 mai 2017.

Circulaire du 10 mai 2017

Déploiement du CPA dans la fonction publique : publication d'une circulaire circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 10 mai 2017.

INSTRUCTION N° DJEPVA/SD1A/2017/100 du 24 avril 2017

Label « Information Jeunesse » : publication d'une circulaire d'application circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 10 mai 2017.

Arrêté du 4 mai 2017

Nouvelle organisation de la DGEFP legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 10 mai 2017.

Décret n° 2017-858 du 9 mai 2017

Modalités de décompte des effectifs : nouvelles règles au 1er janvier 2018 legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 10 mai 2017.

Précédent...888990...244Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page