Alerte courriel d'Octobre 2025 Contenu protégé Ce qu’il faut retenir des textes publiés en septembre 2025 Par Valérie Delabarre - Le 10 octobre 2025.
Actualisation du système d'information du CPF L'arrêté du 29 août 2025 modifie en profondeur le traitement de données à caractère personnel dénommé "SI CPF". Il modifie l'arrêté du 11 octobre 2019. Par Valérie Delabarre - Le 12 septembre 2025.
Nouvelle étape pour la reconnaissance des compétences syndicales L’arrêté du 12 juin 2025, publié au Journal officiel le 18 juin 2025, introduit des modifications significatives dans la reconnaissance des compétences acquises par les représentants du personnel et les mandatés... Par Valérie Delabarre - Le 11 septembre 2025.
Alerte courriel de Septembre 2025 Contenu protégé Quels sont les textes d'août 2025 à ne pas manquer pour votre activité ? Notre récapitulatif fait le point. Par Valérie Delabarre - Le 04 septembre 2025.
DPC : prorogation des orientations nationales en 2026 et chiffres-clés 2024 L’ensemble des actions déjà publiées reste valide jusqu’au 31 décembre 2026. L'Agence nationale du DPC publie son rapport d'activité 2024 Par Valérie Delabarre - Le 03 septembre 2025.
Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage : décret de carence publié Ils s'appliqueront aux contrats d'apprentissage conclus à compter du 1er septembre 2025 pour les certifications qui ne disposaient pas encore de NPEC Par Valérie Delabarre - Le 30 août 2025.
Alerte courriel d'août 2025 Contenu protégé Quels sont les textes de juillet à ne pas manquer pour votre activité ? Notre récapitulatif fait le point. Par Valérie Delabarre - Le 21 août 2025.
Contrats de travail, d'insertion et de sécurisation professionnelle Contrat d'apprentissage secteur privé Le formulaire 10103*14 (FA13) La notice explicative du formulaire 10103 Contrat d'apprentissage secteur public Celia, plateforme de saisie en ligne des contrats d'apprentissage... Par Valérie Delabarre - Le 16 juillet 2025.
Alerte courriel de Juillet 2025 Contenu protégé Au sommaire de votre alerte notamment, des décrets très attendus qui méritent toute votre attention. Ils portent sur le financement de l'apprentissage et sur les certifications professionnelles. Le Cerfa du contrat... Par Valérie Delabarre - Le 02 juillet 2025.
Nouveau modèle de convention de formation par apprentissage De nouvelles mentions sont insérées à la convention de formation par apprentissage pour faire suite à la publication des décrets du 27 juin 2025 sur la formation à distance et la participation obligatoire de... Par Valérie Delabarre - Le 01 juillet 2025.
