La nouvelle version du site de la Commission nationale de la certification professionnelle (CNCP), qui diffuse le Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), est en ligne depuis le 31 août. Alors que l'audience du site augmente (plus d'un million de visiteurs en 2009), la navigation - et notamment l'accès au répertoire des certifications - se […]

L'emblématique fondateur de Bernard Brunhes Consultants, interlocuteur écouté des acteurs politiques, syndicaux et économiques, est décédé le 5 septembre, à l'âge de 71 ans, annonce le réseau d'aide à la création d'entreprises. Ancien élève de Polytechnique, diplômé de l'IEP de Paris et de l'Ensae, il avait débuté sa carrière dans les années 1960 à l'Insee. […]

Alors même que le deuxième volet de l'expérimentation GPEC en région Paca reprend (voir notre article), l'Afdas , Opca de la culture et de la communication, a décidé de lancer un appel d'offres au niveau national, en octobre prochain, afin d'accréditer des prestataires de conseils RH pour la réalisation de diagnostic et d'accompagnement en GPEC. […]

Les partenaires sociaux du spectacle vivant ont décidé de poursuivre l'expérimentation d'une démarche GPEC en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le deuxième cycle débute en octobre. L'expérimentation a été mise en place par l'Afdas, Opca du spectacle, du cinéma, de l'audiovisuel, de la publicité et des loisirs, et la Région Paca, dans le cadre d'un accord signé […]

Le directeur général du Fafsea, Opca des salariés des exploitations et entreprises agricoles, juge que l'évolution règlementaire induite par la fiche de présentation du nouveau régime de la TVA est bénéfique - pour les Opca. “Nous ne sommes pas assujettis à la TVA, résume-t-il. Ces nouvelles dispositions vont nous permettre de ne plus payer la taxe […]

Faciliter les mobilités, la formation ou le recrutement : tel est l'objectif du nouveau Dictionnaire interministériel des compétences publié en septembre par le ministère de la Fonction publique. Élaboré par la Direction générale de l'administration et de la fonction publique avec les ministères, ce guide de 125 pages passe au crible les compétences clés des agents de […]

Les organismes de formation victimes collatérales du nouveau régime de la TVA applicable à l'activité des Opca ? C'est ce que redoute la Fédération de la formation professionnelle (FFP) et ce qu'elle a écrit dans un courrier adressé à la Direction générale des finances publiques et la Direction de la législation fiscale dès le 24 juin dernier. […]

La fiche de présentation du nouveau régime sur la TVA applicable à l'activité des Opca “ne heurte pas" Paul Desaigues, conseiller confédéral en charge de la formation professionnelle à la CGT. A priori. “Le processus de la collecte de la TVA peut être envisagé de plusieurs points de vue, observe-t-il. Pour le ministère du Budget, […]

Sur le principe, la note de présentation du nouveau régime de TVA applicable aux Opca émise par Bercy semble aller de soi. Mais ce principe pose un problème dans le cas où l'Opca pratique la subrogation, c'est-à-dire qu'il se substitue à l'entreprise adhérente en réglant les factures de l'organisme de formation pour son compte. C'est […]

Alors qu’une instruction globale sur le régime de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans les Opca est en préparation, la Direction générale des finances publiques et la Direction de la législation fiscale du ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie ont soumis une fiche de présentation du nouveau régime applicable à l’activité des organismes paritaires collecteurs agréés (Opca) dont l’entrée en vigueur interviendrait au...