• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Actualités
Accueil > Droit de la Formation > Actualités

Covid-19 : précisions sur l'indemnisation des apprentis en activité partielle

Le questions-réponses publié sur le site du ministère du Travail relatif à l'apprentissage pendant la période de lutte contre le covid-19 a été mis à jour le 6 avril 2020. Il rappelle notamment l'indemnisation...

Par Delphine Fabian - Le 07 avril 2020.

Mobilisation du CPF pour une VAE : dépenses non prises en charge

Lorsque les actions de validation des acquis de l'expérience (VAE) sont financées dans le cadre de la mobilisation du compte personnel de formation (CPF), les frais de transport, de repas et d'hébergement relatifs...

Par Romain Pigeaud - Le 07 avril 2020.

PIC : création d'un traitement automatisé de données personnelles

Dans le cadre du plan d'investissement dans les compétences (PIC), un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « COURRIERS PIC » est créé afin d'envoyer des courriers d'information aux demandeurs...

Par Delphine Fabian - Le 07 avril 2020.

Revalorisation de l'ATA, de l'ASS et de l'allocation équivalent retraite

Le montant journalier de ces allocations est revalorisé à compter du 1er avril 2020.

Par Delphine Fabian - Le 07 avril 2020.

Enregistrement au RNCP de diplômes de formation professionnelle maritime

Certifications enregistrées au RNCP jusqu'au 7 avril 2025

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 07 avril 2020.

Covid-19 : traitement de données personnelles pour informer les organismes de formation des mesures gouvernementales

Dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19, un traitement de données à caractère personnel dénommé « COURRIERS ORGANISMES DE FORMATION » est créé afin d'envoyer un courriel aux organismes de formation...

Par Delphine Fabian - Le 06 avril 2020.

Nomination à la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle

Par arrêté de la ministre du travail en date du 26 mars 2020, sont nommés membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle au titre des représentants de l'Etat mentionnés au 1° du I de l'article R. 6113-1 du code du travail : Représentant le ministre chargé des sports : […]

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 06 avril 2020.

Coronavirus : mesures d'urgence relatives au comité social et économique

En raison de l'épidémie de covid-19, des mesures sont prises par ordonnance concernant l'élection du comité social et économique et son fonctionnement.

Par Delphine Fabian - Le 03 avril 2020.

Aides à l'employeur pour financer la formation de ses salariés pendant la période où ils ne sont pas en activité

Articulation activité partielle et FNE formation

Par Valérie Delabarre - Le 03 avril 2020.

Contingent d'heures indemnisables au titre de l'activité partielle en 2020

Afin de faciliter le recours à l'activité partielle suite à l'épidémie du covid-19, le contingent annuel d'heures indemnisables au titre de l'allocation d'activité partielle est fixé à 1 607 heures (au lieu de...

Par Delphine Fabian - Le 03 avril 2020.

Précédent...138139140...555Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page