Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « logistique » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « transport » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « […]

Décret n° 2010-661 du 15 juin 2010 relatif à la prise en charge du tutorat des jeunes embauchés ou stagiaires Arrêté du 7 mai 2010 portant nomination au cabinet de la ministre Arrêté du 11 juin 2010 portant nomination au cabinet de la ministre

Arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales » Arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « production horticole » Arrêté du 3 juin 2010 portant création […]

Arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 19 mai 2010 définissant la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « distribution d'objets et de services à la clientèle » et fixant ses conditions de délivrance Arrêté du 19 mai 2010 portant création de la spécialité « métiers d'art - tapissier-tapissière d'ameublement » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 25 mai 2010 modifiant l'arrêté du 9 février 1998 fixant la liste des centres et instituts dont les stages ou sessions ouvrent droit au congé pour formation syndicale des agents de la fonction publique territoriale Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la […]

Arrêté du 18 mai 2010 modifiant l'arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « loisirs tous publics » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Arrêté du 18 mai 2010 portant création du certificat de spécialisation « lutte et disciplines associées » associé au brevet professionnel de […]

Décret n° 2010-574 du 31 mai 2010 relatif à l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation Décret n° 2010-575 du 31 mai 2010 instituant des mesures exceptionnelles pour l'accompagnement des demandeurs d'emploi ayant épuisé leurs droits à l'allocation d'assurance chômage Arrêté du 27 avril 2010 portant modification de l'arrêté du 13 mai 2004 relatif […]

Décret n° 2010-530 du 20 mai 2010 relatif à la déclaration des organismes de formation et au contrôle de la formation professionnelle

Décret n° 2010-504 du 17 mai 2010 complétant le décret n° 2006-440 du 14 avril 2006 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2006-433 du 13 avril 2006 relative au contrat de transition professionnelle Arrêté du 17 mai 2010 relatif à la délimitation de bassin bénéficiant du contrat de transition professionnelle