Droit de la Formation - Page 438 sur 901 - Centre Inffo

Nomination au conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Les personnalités suivantes sont nommées membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : En qualité de représentant de l'Etat : M. Bruno DROLEZ, responsable de l'unité départementale Nord-Lille, titulaire, en remplacement de M. Marc-Henri LAZAR. En qualité de représentants de l'Etat, sur proposition du ministre chargé […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Nomination à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Les personnalités suivantes sont nommées à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des organisations syndicales : M. Loïc Guilleux, membre titulaire, en remplacement de M. Philippe Bernard. Mme Nelly Derabours, membre suppléant en remplacement de Mme Anne-Marie Berthomier. Arrêté du 16 décembre 2016 […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Journal Officiel n°295 du 20 décembre 2016

Journal Officiel n°295 du 20 décembre 2016 Décret n° 2016-1768 du 19 décembre 2016 relatif au financement de la formation de base des représentants des usagers du système de santé Arrêté du 16 décembre 2016 portant nomination à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière Arrêté du 2 […]

Par Centre Inffo - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1457 du 28 octobre 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1458 du 28 octobre 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1721 du 13 décembre 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1818 du 22 décembre 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Indemnité de formation versée au représentant des usagers du système de santé : publication de l'arrêté

Un arrêté publié au JO du 21 décembre fixe le montant de l'indemnité de formation versée au représentant des usagers du système de santé, apportant ainsi la dernière pièce à ce dispositif réformé par la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé.

Par Valérie Michelet - Le 21 décembre 2016.

Financement de la formation des représentants des usagers du système de santé : publication du décret

Un décret publié au JO du 20 décembre vient compléter le dispositif relatif à la formation des représentants des usagers du système de santé.

Par Valérie Michelet - Le 20 décembre 2016.

Publication de la liste des organismes habilités à percevoir des financements de la taxe d'apprentissage

L'arrêté du 12 décembre 2016 vient de fixer la liste nationale des organismes habilités à percevoir des financements de la taxe d'apprentissage. Il est également rappelé que lesdits organismes s'engagent à fournir à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) et à la direction générale de l'enseignement scolaire le montant de […]

Par Aurélie Nedjar - Le 20 décembre 2016.