• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation
bonnes_fe_tes_site_ci.jpg

Bonnes fêtes de fin d'année !

Par Centre Inffo - Le 22 décembre 2016.

Journal Officiel n°296 du 21 décembre 2016

Journal Officiel n°296 du 21 décembre 2016 Arrêté du 19 décembre 2016 fixant le montant de l'indemnité de formation prévue au II de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique Journal Officiel Source : legifrance, 21/12/2016

Par Centre Inffo - Le 21 décembre 2016.

Nomination au conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Les personnalités suivantes sont nommées membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : En qualité de représentant de l'Etat :  M. Bruno DROLEZ, responsable de l'unité départementale Nord-Lille, titulaire, en remplacement de M. Marc-Henri LAZAR. En qualité de représentants de l'Etat, sur proposition du ministre chargé […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Nomination à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Les personnalités suivantes sont nommées à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des organisations syndicales :  M. Loïc Guilleux, membre titulaire, en remplacement de M. Philippe Bernard.  Mme Nelly Derabours, membre suppléant en remplacement de Mme Anne-Marie Berthomier. Arrêté du 16 décembre 2016 […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Journal Officiel n°295 du 20 décembre 2016

Journal Officiel n°295 du 20 décembre 2016 Décret n° 2016-1768 du 19 décembre 2016 relatif au financement de la formation de base des représentants des usagers du système de santé Arrêté du 16 décembre 2016 portant nomination à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière Arrêté du 2 […]

Par Centre Inffo - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1457 du 28 octobre 2016

legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1458 du 28 octobre 2016

legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1721 du 13 décembre 2016

legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1818 du 22 décembre 2016

legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Indemnité de formation versée au représentant des usagers du système de santé : publication de l'arrêté

Un arrêté publié au JO du 21 décembre fixe le montant de l'indemnité de formation versée au représentant des usagers du système de santé, apportant ainsi la dernière pièce à ce dispositif réformé par la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé.

Par Valérie Michelet - Le 21 décembre 2016.

Précédent...438439440...902Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page