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Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Journal Officiel n°297 du 22 décembre 2016

Journal Officiel n°297 du 22 décembre 2016 Journal Officiel Source : legifrance, 22/12/2016

Par Centre Inffo - Le 22 décembre 2016.

bonnes_fe_tes_site_ci.jpg

Bonnes fêtes de fin d'année !

Par Centre Inffo - Le 22 décembre 2016.

Journal Officiel n°296 du 21 décembre 2016

Journal Officiel n°296 du 21 décembre 2016 Arrêté du 19 décembre 2016 fixant le montant de l'indemnité de formation prévue au II de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique Journal Officiel Source : legifrance, 21/12/2016

Par Centre Inffo - Le 21 décembre 2016.

Nomination au conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Les personnalités suivantes sont nommées membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle : En qualité de représentant de l'Etat :  M. Bruno DROLEZ, responsable de l'unité départementale Nord-Lille, titulaire, en remplacement de M. Marc-Henri LAZAR. En qualité de représentants de l'Etat, sur proposition du ministre chargé […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Nomination à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Les personnalités suivantes sont nommées à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des organisations syndicales :  M. Loïc Guilleux, membre titulaire, en remplacement de M. Philippe Bernard.  Mme Nelly Derabours, membre suppléant en remplacement de Mme Anne-Marie Berthomier. Arrêté du 16 décembre 2016 […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Journal Officiel n°295 du 20 décembre 2016

Journal Officiel n°295 du 20 décembre 2016 Décret n° 2016-1768 du 19 décembre 2016 relatif au financement de la formation de base des représentants des usagers du système de santé Arrêté du 16 décembre 2016 portant nomination à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière Arrêté du 2 […]

Par Centre Inffo - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1457 du 28 octobre 2016

legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1458 du 28 octobre 2016

legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1721 du 13 décembre 2016

legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

Décret n° 2016-1818 du 22 décembre 2016

legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2016.

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