Droit de la Formation - Page 497 sur 901 - Centre Inffo

Circulaire CNAV n° 2016-30 du 24 juin 2016

Assurance vieillesse des stagiaires de la formation professionnelle Circulaire CNAV n° 2016-30 du 24 juin 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.

Décret n° 2016-857 du 27 juin 2016

Qualifications d'architecte : modalités de reconnaissance européenne legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.

Arrêté du 20 juin 2016

Carte de séjour "carte bleue européenne" : montant du salaire de référence legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.

Arrêté du 20 juin 2016

Mayotte : aides financières à la structure d'insertion par l'activité économique legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.

Arrêté du 15 juin 2016

Titre professionnel de technicien de maintenance en chauffage, ventilation et climatisation legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.

Arrêté du 14 juin 2016

Titre professionnel d'agent de maintenance en chauffage, ventilation et climatisation legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.

Arrêté du 17 juin 2016

Quartiers prioritaires de la politique de la ville : authentification des données sur les populations legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.

Arrêté du 10 juin 2016

Mayotte : montant 2016 de l'aide financière dans les structures de l'insertion par l'activité économique legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.

Arrêté du 6 juin 2016

Publication de la liste des organismes de formation habilités pour le transport de certains animaux legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.

Arrêté du 23 mai 2016

CQP du secteur sport : modifications legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.