Arrêté du 26 mars 2010 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « photographie »

Arrêté du 20 avril 2010 portant nomination au Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie

Arrêté du 23 mars 2010 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option « travaux de l'élevage canin et félin »

arrêté du 25 mars 2010 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2009 relatif au titre professionnel de dessinateur en construction métallique Arrêté du 30 mars 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles

Arrêté du 22 décembre 2009 portant création de la spécialité « cultures marines » de brevet d'études professionnelles maritimes et fixant ses modalités de délivrance

Dans le cadre du partenariat renforcé entre Pôle emploi et les Missions locales (voir notre article), des précisions sont apportées sur l'agrément des jeunes orientés vers l'insertion par l'activité économique (IAE) par les Missions locales. Les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) peuvent représenter une étape utile dans le parcours d'insertion des jeunes les plus […]

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel d'Avril 2010 sur l'actualité juridique dans le domaine de l'apprentissage, de la formation et de l'insertion professionnelles : brèves juridiques, jurisprudence, liste des Fiches pratiques mises à jour, calendrier. Retrouvez cette sélection sur le site Droit de de la formation, cliquez sur l'onglet "Fiches pratiques", connectez-vous et cliquez sur […]

Décret n° 2010-335 du 30 mars 2010 modifiant le décret n° 2006-440 du 14 avril 2006 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2006-433 du 13 avril 2006 relative à l'expérimentation du contrat de transition professionnelle Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle Arrêté du 30 […]

Arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « nage avec palmes » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Arrêté du […]

Pour obtenir des informations sur les caractéristiques générales des dispositifs régionaux, tels que les emplois tremplins et les chéquiers. Les dispositifs régionaux Pour accéder à la base de données Formation et Apprentissage en Régions (FAR), et notamment disposer des outils de programmation de chaque Région (contrat d'objectifs et de moyens –COM-, contrat de projets, PRDF, […]