• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Fiches pratiques du droit de la formation
Accueil > Droit de la Formation > Fiches pratiques du droit de la formation

[Vidéo] Contrôle exercé par les organismes financeurs : du nouveau !

Les opérateurs de compétences sont désormais autorisés à opérer certains contrôles sur place, et à refuser les prises en charge en cas d'opposition à un contrôle de la qualité des actions de développement des...

Par Centre Inffo - Le 30 avril 2024.

Fiches pratiques - Accès par profil Contenu protégé

 

Par Centre Inffo - Le 11 avril 2024.

Alerte courriel de mars 2024 Contenu protégé

La sélection du mois : la mise à jour du Vademecum apprentissage par les 11 Opco, la désignation d'un Haut-commissaire à l'enseignement à la formation professionnels, l'annonce de l'ouverture de la campagne du...

Par Nathalie Blanpain - Le 02 avril 2024.

[Vidéo] La sous-traitance dans le cadre du CPF : ce qui change au 1er avril 2024 !

Cette vidéo vous présente les mesures d’encadrement de la sous-traitance dans le cadre du CPF qui entreront en vigueur à compter du 1er avril 2024 : plafonnement du chiffre d’affaires, clauses obligatoires dans...

Par Centre Inffo - Le 28 mars 2024.

Outils permettant d'évaluer une action de formation

Centre Inffo met en ligne un dispositif composé d'outils permettant d'évaluer une action de formation qui peut vous servir de modèle en adaptant certains items afin de le contextualiser. Il comprend : 1- Un questionnaire...

Par Valérie Delabarre - Le 20 mars 2024.

Sigles utilisés en droit de la formation Contenu protégé

A AAH : Allocation aux adultes handicapés ACRE : Aide aux créateurs et repreneurs d'entreprises ACI : Atelier et chantier d'insertion ADEC : Action de développement de l'emploi et des compétences AES : Attestation...

Par Hanene Gamara - Le 12 mars 2024.

Lettres Contenu protégé

Demande de mobilisation du CPF pour effectuer une formation sur le temps de travail

Par Valérie Delabarre - Le 12 mars 2024.

Alerte courriel de février 2024 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de février 2024. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique du mois précédent et de connaître les Fiches pratiques actualisées suite à la parution des...

Par Nathalie Blanpain - Le 01 mars 2024.

[Vidéo] Des simplifications du côté de la mobilité internationale des apprentis !

C’est l’apport de la loi du 27 décembre 2023 visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un "Erasmus de l'apprentissage". On vous explique tout dans cette vidéo.

Par Centre Inffo - Le 27 février 2024.

Alerte courriel de janvier 2024 Contenu protégé

Une foison de textes législatifs et réglementaires dans les derniers JO de décembre : on fait le point !

Par Nathalie Blanpain - Le 02 février 2024.

Précédent...567...43Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Certification professionnelle : habilitez et contrôlez vos partenaires de manière sécurisée! 17 06 2025
  • [Club du droit n° 2] Apprentissage, CPF, dispositifs de reconversion… Quelle réforme du financement pour maîtriser les dépenses ? 19 06 2025
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page