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Alerte courriel

Chaque mois, l’alerte courriel vous donne accès à toutes les nouveautés de l’actualité juridique (textes, jurisprudence, accords), au dossier du mois et au calendrier des principales échéances.

Alerte courriel de juin 2024 Contenu protégé

Chaque mois, nous récapitulons les textes publiés impactant le droit de la formation et les Fiches pratiques mises à jour. En juin, des précisions réglementaires sur le financement de l'apprentissage, les priorités...

Par Valérie Delabarre - Le 04 juillet 2024.

Alerte courriel de mai 2024 Contenu protégé

Les textes du mois d'avril ont porté principalement sur : le CPF, le contrôle, la qualité, le financement et les certifications professionnelles

Par Valérie Delabarre - Le 06 juin 2024.

Alerte courriel d'avril 2024 Contenu protégé

Plusieurs textes attendus ont été publiés en avril prévoyant : la suppression de l'aide exceptionnelle au contrat de professionnalisation, le montant du ticket modérateur dans le cadre du CPF, la campagne de...

Par Nathalie Blanpain - Le 06 mai 2024.

Alerte courriel de mars 2024 Contenu protégé

La sélection du mois : la mise à jour du Vademecum apprentissage par les 11 Opco, la désignation d'un Haut-commissaire à l'enseignement à la formation professionnels, l'annonce de l'ouverture de la campagne du...

Par Nathalie Blanpain - Le 02 avril 2024.

Alerte courriel de février 2024 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de février 2024. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique du mois précédent et de connaître les Fiches pratiques actualisées suite à la parution des...

Par Nathalie Blanpain - Le 01 mars 2024.

Alerte courriel de janvier 2024 Contenu protégé

Une foison de textes législatifs et réglementaires dans les derniers JO de décembre : on fait le point !

Par Nathalie Blanpain - Le 02 février 2024.

Alerte courriel de décembre 2023 Contenu protégé

L'actualité du mois de décembre a été marquée par la publication de la loi Plein emploi et la répartition par France compétences des contributions légales à la formation professionnelle et à l’alternance au titre...

Par Nathalie Blanpain - Le 04 janvier 2024.

Alerte courriel de novembre 2023 Contenu protégé

En octobre, parution de la version 8 du guide de lecture du référentiel Qualiopi, panorama de la jurisprudence portant sur le contentieux relatif aux décisions de déréférencement prises par la Caisse des dépôts

Par Nathalie Blanpain - Le 04 décembre 2023.

Alerte courriel d'octobre 2023 Contenu protégé

L'actualité juridique de ce mois de septembre a porté essentiellement sur l'apprentissage et sur le compte personnel de formation. Consulter également notre veille jurisprudentielle en matière de formation.

Par Nathalie Blanpain - Le 13 novembre 2023.

Alerte courriel de septembre 2023 Contenu protégé

En août 2023, les textes attendus sur les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage sont parus. En ce qui concerne l'apprentissage transfrontalier, un premier accord entre la France et l’Allemagne...

Par Nathalie Blanpain - Le 04 octobre 2023.