Sources juridiques - Page 26 sur 163 - Centre Inffo

Arrêté du 4 juillet 2018

Modification du champ de compétences d'Opcalia texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 13 juillet 2018.

Arrêté du 4 juillet 2018

Modification du champ de compétences d'Opcalia texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 13 juillet 2018.

Arrêté du 14 juin 2018

Représentativité patronale dans le secteur des coopératives d'utilisation de matériel agricole texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 13 juillet 2018.

Décret n° 2018-593 du 9 juillet 2018

Abrogation du label qualité "Français langue d'intégration" texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2018.

Arrêté du 29 juin 2018

Peintre décorateur : création du titre professionnel texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 10 juillet 2018.

Nombre de stagiaires (étudiants) par organisme d'accueil

Question écrite n° 00338 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne - Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 13/07/2017 - page 2288 M. François Bonhomme attire l'attention de Mme la ministre du travail sur l'interprétation qu'il convient de donner aux dispositions encadrant l'accueil des stagiaires en entreprises. La loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014 […]

Par Valérie Delabarre - Le 06 juillet 2018.

Arrêté du 18 juin 2018

Certification des compétences résultant de fonctions syndicales ou de représentant du personnel texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 26 juin 2018.

Arrêté du 18 juin 2018

Certification des compétences résultant de fonctions syndicales ou de représentant du personnel texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 26 juin 2018.

Arrêté du 22 juin 2018

Nominations au Cnefop texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 25 juin 2018.

Arrêté du 14 juin 2018

Titre professionnel de peintre en décors : abrogation de plusieurs arrêtés texte legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 22 juin 2018.