Arrêté du 12 avril 2017 Composition de l'observatoire économique de la commande publique legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 19 avril 2017.
Arrêté du 6 avril 2017 Diplômes nationaux et diplômes d'écoles en arts plastiques pouvant être obtenus par la VAE legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 13 avril 2017.
circulaire n°DGEFP/MIP/MPP/2017/111 du 20 mars 2017 Contrats uniques d'insertion et emplois d'avenir au premier semestre 2017 : compléments circulaire.gouv.fr Par Nathalie Blanpain - Le 13 avril 2017.
Arrêté du 3 avril 2017 Nominations à la Commission nationale de la négociation collective legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 10 avril 2017.
Décret n° 2017-513 du 7 avril 2017 Professions réglementées par le Code rural et de la pêche maritime : reconnaissance des qualifications professionnelles legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 10 avril 2017.
Arrêté du 28 mars 2017 Modèle de convention de mise en situation professionnelle pour les personnes handicapées legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 07 avril 2017.
Circulaire n° 300245/DEF/SGA/DRH-MD Organisation des formations qualifiantes des ouvriers du ministère de la Défense BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 2 Par Nathalie Blanpain - Le 07 avril 2017.
Décret n° 2017-475 du 3 avril 2017 DIF des élus locaux : extension à la Polynésie française et à la Nouvelle Calédonie legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 05 avril 2017.
Décret n° 2017-474 du 3 avril 2017 DIF des élus locaux : extension à la Polynésie française et à la Nouvelle Calédonie legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 05 avril 2017.
