Sources juridiques - Page 59 sur 163 - Centre Inffo

circulaire n° 2017-045 du 9-3-2017

Circulaire de rentrée 2017 de l'éducation nationale : dispositions décrochage, VAE, Plan 500 000 BOEN n°10 du 9 mars 2017

Par Nathalie Blanpain - Le 05 avril 2017.

Circulaire du 28 mars 2017

Mesures formation du Plan d'action pluriannuel " santé et sécurité au travail" dans la fonction publique circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 04 avril 2017.

Décret n° 2017-445 du 30 mars 2017

Organisation et dispense du stage de préparation à l'installation des artisans à compter du 1er avril 2017 legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 04 avril 2017.

Arrêté du 30 mars 2017

Liste des actions d'accompagnement permettant une dispense de stage pour les futurs artisans créateurs d'entreprise legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 04 avril 2017.

Arrêté du 30 mars 2017

Dispense de stage de préparation à l'installation pour les futurs artisans legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 04 avril 2017.

Instruction DGER/SDPFE n°2017/216 du 10 mars 2017

Stages, période de formation en situation professionnelle... dans l'enseignement agricole circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 31 mars 2017.

Instruction interministérielle DGCS/SD1C/DGFIP/DGEFP/2017/73 du 2 mars 2017

Conventionnement des départements pour l'obtention de crédits du fonds d'appui aux politiques d'insertion circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 31 mars 2017.

Circulaire du 15 mars 2017

Formation à la laïcité dans la fonction publique : publication d'une circulaire circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 31 mars 2017.

Arrêté du 29 mars 2017

Cessations de fonctions au ministère chargé de la Formation professionnelle legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 30 mars 2017.

Arrêté du 28 février 2017

Montant des aides financières aux structures de l'IAE en métropole, à Mayotte et dans les établissements pénitentiaires legifrance

Par Centre Inffo - Le 30 mars 2017.