Sources juridiques - Page 86 sur 163 - Centre Inffo

Circulaire SG n°2015-353 du 9 décembre 2015

Intensifier le service civique à l'ARS et dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux BO Santé n°2 15 mars 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 20 avril 2016.

Instruction n° 449785/DEF/SGA/DRH-MD/ARD

Reconversion des militaires : nouvelles modalités BO Armées n°14 du 1er avril 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 20 avril 2016.

Arrêté du 8 avril 2016

Modification de Sylae de l'ASP legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 18 avril 2016.

Arrêté du 7 avril 2016

Nominations au Cnefop legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 18 avril 2016.

Décret n° 2016-403 du 4 avril 2016

Maisons de services au public : mise en place legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 18 avril 2016.

Arrêté du 1er avril 2016

FSE : l'arrêté relatif à la forfaitisation des dépenses indirectes a été publié legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 18 avril 2016.

Décret n° 2016-433 du 11 avril 2016

Création d'un poste de haut-commissaire à l'engagement civique legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 18 avril 2016.

Arrêté du 11 mars 2016

Titre professionnel de superviseur(se) relation client à distance : prorogation legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 18 avril 2016.

Décret n° 2016-452 du 12 avril 2016

Mayotte : mise en œuvre des périodes d'immersion legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 18 avril 2016.

Décret n° 2016-453 du 12 avril 2016

[Réunions en visioconférence des représentants du personnel : les conditions de mise en oeuvre précisées >http://www.droit-de-la-formation.fr/vos-rubriques/actualites/actualite-juridique/reunions-en-visioconference-des-representants-du-personnel-les-conditions-de.html] legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 18 avril 2016.